Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation des notices

-+
  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463, 648 à 674, 917 à 920, 999 à 1093, 1171 à 1181, 1186 - Actes sous seing privé. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1969
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 917 à 920, 999 à 1093 - Ventes et baux : actes déposés. 1919-1932, 1934-1969
        Contenu :

        Les liasses comportent essentiellement des actes sous seing privé, des baux de location et des cessions de fonds de commerce.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Les dates citées sont celles de l'enregistrement et non de la rédaction d'acte.

        Sujet : commerce / fonds de commerce / enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, contrat de vente, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 1088 - 17-30 décembre 1968. 17-30 décembre 1968
          Importance matérielle : 1 liasse
          Sujet : enregistrement / commerce / fonds de commerce
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail, contrat de vente
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement