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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463, 648 à 674, 917 à 920, 999 à 1093, 1171 à 1181, 1186 - Actes sous seing privé. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1969
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463 - Actes sous seing privé : résumés des actes. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1878, 1880-1917, 1920-1947
        Contenu :

        Contrats passés entre particuliers. Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets ... Ouvrir le détail

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 142 - 9 octobre 1815-16 novembre 1820 [volume n° 5]. 9 octobre 1815-16 novembre 1820
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement