Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation du fonds

-+
  • Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise.
  • Nom du producteur

    Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement
  • Présentation du producteur

    L'enregistrement ...  

  • Modalités d'entrée

    Les archives anciennes rejoignent les Archives départementales du Val-d’Oise en 1984, dans le cadre de la procédure de dévolution. Le reste des documents est collecté directement auprès du  ...  

  • Contenu

    Composition ...  

  • Accroissements

    Fonds fermé.

  • Mode de classement

    Lors de leur versement, les registres ont été cotés en deux sous-séries distinctes : 3 Q 2 pour les documents antérieurs à 1940, 1122 W pour ceux postérieurs à 1941, hormis les actes sous  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine. ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise ...