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Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1 Z 348 - 359 - Transports et voies de communication. 1937-1956
    Sujet : transport / voie de communication
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    • 1 Z 348 - 353 - Circulation routière et transports en commun. 1945-1955
      Sujet : transport en commun / circulation routière / transport / voie de communication
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 348 - Transports publics. - Réglementation et travaux : journaux, circulaires, délibérations des conseils municipaux, communication du préfet pour l'examen de l'avant-projet de loi relatif à la Régie autonome des transports parisiens (1946, 6 mars), plan de la commune du Blanc-Mesnil avec prolongement proposé, plan des transports publics par autocars de l'arrondissement de Pontoise (1946), correspondance. 1945-1953
        Contenu :

        A noter - Journal « La défense des usagers de la banlieue Nord » (2e trimestre 1950).

        Sujet : transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 349 - Service départemental des transports routiers. - Fonctionnement : note, correspondance. 1945-1946
        Sujet : transport routier / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 350 - Obtention de licences d'achat de voitures : formulaires pour la demande de licence d'achat, attestations par le sous-préfet, correspondance. 1946-1949
        Contenu :

        Demandeurs : maires du Plessis-Gassot, de Deuil-la-Barre, d'Epinay-Champlâtreux et de Montmagny, procureur de la République à Pontoise, administrateur de la ville de Franconville.

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        Sujet : véhicule automobile / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu :
        Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Montmagny (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 351 - Taxis urbains. - Création et état de service : tableaux, correspondance. 1946
        Sujet : chauffeur de taxi / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 352 - Circulation routière. - Réglementation et accidents : procès-verbaux, journaux, correspondance (1952-1955), compte-rendu de la réunion de la commission de la circulation routière (1955). 1952-1955
        Sujet : accident des transports / circulation routière / transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 353 - Déviations sur les routes nationales n° 1, 14 et 328 : journaux, plan de la R.N. 14 et plan de la déviation d'Eaubonne. 1954-1955
        Sujet : transport / voie de communication / transport en commun / circulation routière
        Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    • 1 Z 354 - 357 - Réseau routier. 1937-1956
      Sujet : réseau routier / transport / voie de communication
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 354 - Autoroute du nord de la France. - Projet de construction : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports. 1947-1948
        Sujet : autoroute / transport / voie de communication / réseau routier
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 355 - Chemin départemental n° 44 de Pontoise à Vaujours. - Rectification et élargissement : notes, enquête sur l'utilité publique, délibérations des conseils municipaux. 1948
        Sujet : transport / voie de communication / réseau routier
        Lieu : Vaujours (Seine-Saint-Denis, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 356 - Chemin départemental de Sarcelles à Gonesse. - Enquête d'utilité publique et fonctionnement : rapport de l'ingénieur en chef du service vicinal (1937), arrêtés, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1947-1948). 1937-1948
        Sujet : transport / voie de communication / réseau routier
        Lieu : Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

      • 1 Z 357 - Chemins vicinaux. - Reclassement dans la voirie départementale : circulaires, journaux, délibérations des conseils municipaux, rapports de l'ingénieur des ponts et chaussées, plan manuscrit de la voirie autour de Villeron, correspondance, décision du 11 mai 1950 du Conseil général sur la liste des chemins classés. 1950-1956
        Sujet : chemin rural / transport / voie de communication / réseau routier
        Lieu : Villeron (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : publication périodique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    • 1 Z 358 - Ponts. - Constructions et reconstructions. 1945-1953
      Contenu :

      Auvers-sur-Oise, reconstruction du pont : délibérations du conseil municipal, journaux, correspondance (1950-1952). Beaumont-sur-Oise, reconstruction du pont : journaux, correspondance (1948)....

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      Sujet : ouvrage d'art / transport / voie de communication
      Lieu :
      Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Gournay-sur-Marne (Seine-Saint-Denis, France) / Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis, France) / Neuville-sur-Oise... ... Ouvrir le détail
      Type de document : publication périodique, plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)

    • 1 Z 359 - Transports aériens. 1947-1956
      Contenu :

      Service de l'aviation : rapport du bilan de l'année (1947). Aérodrome de Persan-Beaumont : rapport d'activité générale du commissariat de police de l'air de Seine-et-Oise (1956).

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      Sujet : transport aérien / transport / voie de communication
      Lieu : Persan (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : rapport d'activité
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Sous-préfecture (Pontoise)