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Cadastre par masse de culture (1802-1806) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 P 1827 - Saint-Martin-du-Tertre : « Plan géométrique de la commune de Saint-Martin-du-Tertre, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII. Certifié conforme au plan de la commune de Saint-Martin-du-Tertre par Richard, adjoint au géomètre en chef des bureaux.Versailles le 14 avril 1823 ». 20 thermidor an XIII
    1 vue  - Saint-Martin-du-Tertre : « Plan géométrique de la commune de Saint-Martin-du-Tertre, levé en exécution de l\'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII. Certifié conforme au plan de la commune de Saint-Martin-du-Tertre par Richard, adjoint au géomètre en chef des bureaux.Versailles le 14 avril 1823 ». (ouvre la visionneuse)

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    Dimensions : 91 cm x 125 cm
    Importance matérielle : 1 plan
    Sujet : cadastre
    Lieu : Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise, France)
    Personne : Scoquard, Claude-Charles (17..-18..) / Duquesnel (17..-18..)
    Type de document : plan par masse de culture
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre