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Cadastre par masse de culture (1802-1806) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 P 1823 - Saint-Brice-sous-Forêt : « Plan géométrique de la commune de Saint-Brice, levé en exécution de l'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ». 29 pluviôse an XIII
    1 vue  - Saint-Brice-sous-Forêt : « Plan géométrique de la commune de Saint-Brice, levé en exécution de l\'arrêté du gouvernement du 27 vendémiaire an XII ». (ouvre la visionneuse)

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    Dimensions : 81 cm x 76 cm
    Importance matérielle : 1 plan
    Sujet : cadastre
    Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
    Personne : Scoquard, Claude-Charles (17..-18..) / Duquesnel (17..-18..)
    Type de document : plan par masse de culture
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction départementale des contributions directes et du cadastre