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Recensement de population : documents de base (2011) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Recensement de population : documents de base.
  • Nom du producteur
    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Haute-Normandie)
  • Présentation du producteur

    L'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.) a été créé par la loi de finances du 27 avril 1946 (art. 32 et 33). Il reprend et concentre les activités de...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 15 décembre 2016.

  • Contenu

    Le versement est constitué de l'échantillon géographique permanent (EGP) du recensement de 2011. L' E.G.P. est un échantillon de petites communes ou de quartiers représentatifs. Il a été mis en...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d’accroissement.

  • Mode de classement

    Classement par ordre alphabétique des noms de commune.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Recensements de population
    - 1954 (1109 W)
    - 1962 (736 W, 941 W, 1905 W)
    - 1968 (106 W, 679 W, 1992 W)
    - 1975 (737 W, 1112 W, 1493 W, 1992 W)
    - 1982 (655 W, 659...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    9 M 300 - 1000 - Recensement et dénombrement de la population : listes nominatives (1817-1936).