Présentation du fonds

• Généralité de Paris. - Plans d'intendance : procès-verbaux d'arpentage des paroisses.

Auteurs : Répertoire numérique de la série C, administrations provinciales, par André Lesort et A. Monira, Versailles, Imprimerie La Gutemberg, 1912, I-IV. Encodage Marie-Hélène Peltier, directeur des...  Répertoire numérique de la série C, administrations provinciales, par André Lesort et A. Monira, Versailles, Imprimerie La Gutemberg, 1912, I-IV. Encodage Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d'Oise, 2020.	Dates extrêmes : 1777-1789
Type d'instrument de recherche : Répertoire numérique détaillé	Importance matérielle : 0,19 m.l. (6 articles)
Date de publication : 2022	Index : cadastre, procès-verbal,
Cotes extrêmes : C 4 à 6, 46, 106, 308

• Nom du producteur

  Paris. Généralité

• Présentation du producteur

  La plupart des paroisses fiscales situées dans l'actuel département du Val-d'Oise dépendaient de la généralité de Paris.

  Dans ce ressort, le Val-d'Oise occupait les élections de Pontoise et une...

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  La plupart des paroisses fiscales situées dans l'actuel département du Val-d'Oise dépendaient de la généralité de Paris.

  Dans ce ressort, le Val-d'Oise occupait les élections de Pontoise et une partie des élections de Paris, Mantes et Meulan, et Senlis (voir la carte en annexe).

   

• Modalités d'entrée

  Dévolution par les Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise le 16 septembre 1993. Les cotes d'origine ont été conservées.

• Contenu

  Les plans des paroisses ou plans d'intendance ont été levés entre 1777 et 1789 sur ordre de l'intendant de la généralité de Paris Bertier de Sauvigny. Chaque plan est accompagné d'un procès verbal...

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  Les plans des paroisses ou plans d'intendance ont été levés entre 1777 et 1789 sur ordre de l'intendant de la généralité de Paris Bertier de Sauvigny. Chaque plan est accompagné d'un procès verbal d'arpentage qui détaille le territoire et les types d'occupation du sol : bâtiments, cours et jardins ; terres labourables ; prés et vergers ; vignes ; bois ; terrains communaux ; friches ; marais et pâturages ; étangs et rivières ; rues, routes et chemins.
  Ces procès-verbaux sont d'autant plus précieux pour certaines communes que les plans ont été perdus.

   

• Modalités d'accès

  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

   

• Modalités de reproduction

  Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

• Sources complémentaires de même thématique

  Archives départementales du Val-d'Oise

  C 1/1 à 1/29, 2/1 à 2/29, 3/1 à 3/17, 44/1 à 44/4, 45/1 à 45/5, 105/1 à 105/32, 307/1 à 307/10 - Plans d'intendance (1778-1791).

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  Archives départementales du Val-d'Oise

  C 1/1 à 1/29, 2/1 à 2/29, 3/1 à 3/17, 44/1 à 44/4, 45/1 à 45/5, 105/1 à 105/32, 307/1 à 307/10 - Plans d'intendance (1778-1791).

   

• Bibliographie

  COSTA, Laurent, ROBERT, Sandrine, Guide de lecture des cartes anciennes : illustrations dans le Val-d'Oise et le bassin parisien, Paris : Editions Errance, 3008 [ADVO BIB F 644].
  Iinstitut...

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  COSTA, Laurent, ROBERT, Sandrine, Guide de lecture des cartes anciennes : illustrations dans le Val-d'Oise et le bassin parisien, Paris : Editions Errance, 3008 [ADVO BIB F 644].
  Iinstitut d'aménagement en urbanisme en Ile-de-France, "Trois siècles de cartographie en Ile-de-France", Cahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme en Ile-de-France, 1997-1998 [PER 28 119/1997 et 1998]
  TOUZERY, Mireille, Atlas de la généralité de Paris au XVIIIe siècle : un paysage retrouvé, Paris : Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 1995 [ADVO BIB 4 1439]