Présentation du fonds

• Biens valdoisiens appartenant à des institutions religieuses étrangères au département.

Auteurs : LEMOINE, Henri, Inventaire sommaire des Archives départementales de Seine-et-Oise antérieures à 1790, Archives ecclésiastiques, série H, Corbeil : imprimerie Crété, 1944 [ADVO, INV 78 H]. Encodé...  LEMOINE, Henri, Inventaire sommaire des Archives départementales de Seine-et-Oise antérieures à 1790, Archives ecclésiastiques, série H, Corbeil : imprimerie Crété, 1944 [ADVO, INV 78 H]. Encodé par Marie-Hélène Peltier, directeur des Archives départementales du Val-d'Oise, 2020.	Dates extrêmes : 1164-1791
Type d'instrument de recherche : Répertoire méthodique	Importance matérielle : 0,28 m.l. (15 articles)
Date de publication : 2021	Index : institution monastique,
Cotes extrêmes : 106 H 1 à 6, 107 H 1, 111 H 1, 112 H 1, 114 H 1, 115 H 1, 117 H 1, 118 H 1, 120 H 1, 122 H 1, 128 H 1

• Nom du producteur

  Producteurs publics multiples

• Présentation du producteur

  Les documents isolés conservés dans cet ensemble sont très probablement des pièces transmises à la Révolution à l'administration du Département de Seine-et-Oise par celle d'autres départements...

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  Les documents isolés conservés dans cet ensemble sont très probablement des pièces transmises à la Révolution à l'administration du Département de Seine-et-Oise par celle d'autres départements afin de gérer les biens saisis sur les institutions religieuses ; elles peuvent aussi avoir été remises par les détenteurs des biens à cette époque. 

   

• Modalités d'entrée

  Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en 1987. Les cotes originelles ont été conservées à l'exception de deux qui pour des raisons de description ont...

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  Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en 1987. Les cotes originelles ont été conservées à l'exception de deux qui pour des raisons de description ont été scindées : 106 H 1 est devenu 106 H 1, 3 à 5 ; 106 H2 est devenu 106H 2 et 6. Un dossier dévolu, mais dont la description avait été oublié dans l'instrument de recherche sommaire imprimé en 1944, a été rajouté en fin sous la cote 128 H 1.

   

• Contenu

  Les documents relèvent essentiellement de la gestion foncière. On y trouve deux terriers dont le plus important est celui de la seigneurie du Plessis-Gassot.

• Modalités d'accès

  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

   

• Modalités de reproduction

  Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

• Bibliographie

  LEMOINE, Henri, La série H aux Archives départementales de Seine-et-Oise, Corbeil : imprimerie Creté, 1941 et 1942 (2 fascicules).