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Archives communales déposées de Chaussy (1626-1987) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Chaussy.
  • Nom du producteur
    Chaussy (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Situation géographique

    La commune de Chaussy, située dans le département du Val-d’Oise, fait partie du Vexin français et est limitrophe de Bray-et-Lû, Ambleville, Omerville, Genainville,...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt a été effectué en trois fois aux Archives départementales du Val-d’Oise : en 1999, pour un ensemble de documents couvrant la période 1626-1949 ; en 2006 pour un ensemble de documents...

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  • Contenu

    Le fonds comporte les registres paroissiaux à partir de 1626 (série E). Les registres de délibérations du conseil municipal (sous-série 1D) débutent dès 1788, mais sont lacunaires jusqu’en 1838...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives postérieures à 1945 sont conservées en mairie.

  • Bibliographie

    AUBERT (Jean), La grande histoire du Val-d'Oise, toutes les communes de Ableiges à Wy-dit-Joli-Village, Pontoise : Edijac, 1987 [ADVO, BIB 8 2631]
    SIRAT (Jacques) et al., Guide du Vexin français,...

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