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Epte et ses affluents, contrôle technique des Ponts et Chaussées (an XI-1949) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Rivière d'Epte et ses affluents, contrôle technique des services des Ponts-et-Chaussées.
  • Nom du producteur
    Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
  • Présentation du producteur

    Les Ponts et Chaussées

    Historique
    Héritiers des commissaires des Ponts et Chaussées de 1699, le corps des ingénieurs a pour mission, dès 1716, de créer et de développer, plus rationnellement que...

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  • Historique de la conservation

    Les dossiers produits par les services des Ponts et Chaussées de la Seine-et-Oise, ont été versés aux Archives départementales éponymes. Entre-temps, ils ont été souvent mélangés au fil des...

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  • Modalités d'entrée

    Le 14 décembre 2000, les dossiers sur de l’Epte et l’Aubette de Magny ont été transférés aux Archives départementales du Val-d’Oise, dans le cadre de la procédure de dévolution.
    En juin 2011 et en...

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  • Contenu

    Plan de classement du fonds
    Le volume est moins important que pour le fonds de la préfecture. Les dossiers de l’Epte et de ses affluents sont répartis d’amont en aval, du nord au sud. A chaque...

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  • Accroissements

    Sous-série close.

  • Mode de classement

    De 2013 à 2016, ont été dissociés : les dossiers concernant les cours d’eau du bassin de l’Oise, de l’Epte, de l’Aubette de Magny et de la Seine. Dans la mesure du possible, les dossiers et les...

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  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

    Service des Ponts et Chaussées. – Cours d’eau non navigables de la Seine-et-Oise, affaires générales (XIXe-XXe siècle) [Série...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Préfecture de Seine-et-Oise. – L’Epte et ses affluents contrôle administratif (1716-1942 [7 S 1 240-337].

    Archives communales déposées par les communes de...

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