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Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 759 W 9 à 12, 98 à 265, 611 W 1 à 11 - Elections des 13 et 20 mars 1977. 1971-1983
    Importance matérielle : 1,39 m.l. (183 articles)
    Sujet : élection municipale
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 611 W 1 à 11 - Suivi des conseils municipaux. - Installation du conseil municipal, élections et démissions des maires et adjoints : tableaux de la composition du conseil municipal et mises à jour durant le mandat, procès-verbaux d'élections des maires et adjoints, notices individuelles, rapports et notes du préfet, fiche politique des communes de 1971, correspondance. 1971-1983
      Contenu :

      Certains dossiers contiennent des procès-verbaux d'élections municipales complémentaires, la dissolution du conseil municipal et la désignation d'une délégation spéciale, de la propagande...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de communes

      Sujet : maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale / élection municipale
      Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 4 - Eaubonne à Frouville. 1971-1982
        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture