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Organisation des élections municipales 1959, 1965, 1971, 1977 ([1939]-1983) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 759 W 9 à 12, 98 à 265, 611 W 1 à 11 - Elections des 13 et 20 mars 1977. 1971-1983
    Importance matérielle : 1,39 m.l. (183 articles)
    Sujet : élection municipale
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 611 W 1 à 11 - Suivi des conseils municipaux. - Installation du conseil municipal, élections et démissions des maires et adjoints : tableaux de la composition du conseil municipal et mises à jour durant le mandat, procès-verbaux d'élections des maires et adjoints, notices individuelles, rapports et notes du préfet, fiche politique des communes de 1971, correspondance. 1971-1983
      Contenu :

      Certains dossiers contiennent des procès-verbaux d'élections municipales complémentaires, la dissolution du conseil municipal et la désignation d'une délégation spéciale, de la propagande...

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      Mode de classement :

      Classement par ordre alphabétique des noms de communes

      Sujet : maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale / élection municipale
      Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 1 - Ableiges à Belloy-en-France. 1971-1980
        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 2 - Bernes-sur-Oise à Cergy. 1971-1982
        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 3 - Champagne-sur-Oise à Domont. 1971-1982
        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 4 - Eaubonne à Frouville. 1971-1982
        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 5 - Gadancourt à Jouy-le-Moutier. 1971-1980
        Contenu :

        Le dossier de Haute-Isle contient un contentieux électoral avec une coupure de presse, des photographies, une affiche et une profession de foi sous forme de livret imprimé (1977-1978).

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        Sujet : contentieux électoral / élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Lieu : Haute-Isle (Val-d'Oise, France)
        Type de document : document photographique, affiche, profession de foi, coupure de presse, statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 6 - Labbeville à Luzarches. 1971-1982
        Contenu :

        Le dossier de La Roche Guyon contient une enquête de police judiciaire (1977).

        Sujet : police judiciaire / élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Lieu : La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 7 - Maffliers à Montmagny. 1971-1982
        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 8 - Montmorency à Pontoise. 1971-1983
        Contenu :

        Le dossier de Montmorency ne contient pas les résultats et la fiche politique pour les élections de 1971.

        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 9 - Presles à Saint-Witz. 1971-1981
        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 10 - Sannois à Valmondois. 1971-1983
        Contenu :

        Le dossier de la commune de Seugy est manquant.

        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Type de document : statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 611 W 11 - Vaudherland à Wy-dit-Joli-Village. 1971-1981
        Contenu :

        Le dossier de Vallangoujard contient une enquête de police judiciaire (1977). Le dossier de Villiers-Adam contient les listes des candidats présentés par les partis aux élections municipales...

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        Sujet : police judiciaire / élection municipale / maire / conseiller municipal / conseil municipal / contentieux électoral / campagne électorale
        Lieu : Vallangoujard (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative, statistique, procès-verbal d'élection, profession de foi, document photographique, notice individuelle, liste nominative
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture