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Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 206 - 230 - Autorisation de travaux et permission de voirie. an IX-1939
      Mode de classement :

      Classement par commune d'amont en aval

      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 224 - 230 - Pontoise. an X-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 229 - 230 - Ru de la Couleuvre et son affluent. 1824-1934
          Sujet : police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Couleuvre (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 230 - Ru de Marcouville. - Plainte d'un riverain à la suite des pollutions. 1907
            Notes :

            Le ru de Marcouville est un affluent de La Couleuvre.

            Sujet : pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
            Lieu :
            Marcouville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Marcouville (Pontoise, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Pontoise (Val- ... Ouvrir le détail
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture