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Recensement de population : documents de base (2004-2008) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Recensement de population : documents de base.
  • Nom du producteur
    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Haute-Normandie)
  • Présentation du producteur

    Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)

    Historique

    L'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.) a été créé par la loi de finances...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 23 juin 2015.

  • Contenu

    Le versement est constitué de l'échantillon géographique permanent (E.G.P.) du recensement de 2004-2006 et 2008.

    L'échantillonnage géographique permanent (E.G.P.) est un échantillon de petites...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Classement chronologique par année de recensement

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Recensements de population

    -1954 (1109 W)

    -1954 (1109 W)

    -1962 (736 W, 941 W, 1905 W)

    -1968 (106 W, 679 W, 1992 W)

    -1975 (737 W, 1112 W, 1493 W, 1992 W)

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