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Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 4 Q 5 1 - 8 - Registres indicateurs des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires. 1901-1955
    Contenu :

    Ils indiquent les noms des personnes physiques et morales ainsi que les numéros de volumes et de folios des tables alphabétiques.

    Mode de classement :

    Classement alphabétique au patronyme des personnes physiques et morales

    Importance matérielle : 8 registres
    Sujet : publicité foncière
    Lieu :
    Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Coubron (Seine-Saint-Denis, France) / Gagny (Seine-Saint-Denis, France) / Gournay-sur-Marne... ... Ouvrir le détail
    Type de document : table alphabétique
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Conservation des hypothèques (Pontoise, deuxième bureau)

    • 4 Q 5 6 - Volume 6, Malesset-Piemont. 1901-1955
      174 vues  - Volume 6, Malesset-Piemont. (ouvre la visionneuse)

      174 vues

      Importance matérielle : 1 registre
      Sujet : publicité foncière
      Lieu :
      Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Coubron (Seine-Saint-Denis, France) / Gagny (Seine-Saint-Denis, France) / Gournay-sur-Marne... ... Ouvrir le détail
      Type de document : table alphabétique
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Conservation des hypothèques (Pontoise, deuxième bureau)