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Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)

Présentation des notices

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  • 3 Q 7 1 - 752 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1959
    Importance matérielle : 752 articles
    Sujet : enregistrement
    Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 7 343 - 389 - Actes sous seing privé. 1799-1890
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers. Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

      Importance matérielle : 47 registres
      Sujet : enregistrement
      Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 7 387 - 17 mai 1882-9 février 1885 [volume n° 45] 17 mai 1882-9 février 1885
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement