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Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)

Présentation des notices

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  • 3 Q 7 1 - 752 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1959
    Importance matérielle : 752 articles
    Sujet : enregistrement
    Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 7 8 - 342 - Actes civils publics. 1799-1956
      Contenu :

      Transcription d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières...). Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des ... Ouvrir le détail

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Importance matérielle : 335 articles
      Notes :

      Premier numéro imprimé et deuxième numéro rajouté à la main.

      Sujet : enregistrement
      Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 7 315 - 3 octobre 1940-16 juillet 1941 [volume n° 356] 3 octobre 1940-16 juillet 1941
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU VAL-D'OISE Centre des impôts de Pontoise