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Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)

Présentation des notices

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  • 3 Q 7 1 - 752 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1959
    Importance matérielle : 752 articles
    Sujet : enregistrement
    Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 7 1 - 7 - Actes civils publics et actes sous seing privé. 1791-1810
      Contenu :

      Les actes civils publics correspondent à des actes passés devant notaire ou à des actes d'autorités administratives. Les actes sous seing privé sont des contrats passés entre particuliers. ... Ouvrir le détail

      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Importance matérielle : 7 registres
      Notes :

      Premier numéro imprimé et deuxième numéro rajouté à la main. A partir du 1er germinal an VII (21 mars 1799], les actes sous seing privé et les actes civils publics font l'objet d'un ... Ouvrir le détail

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 7 1 - 8 juillet 1791-11 mai 1792 [volume n° 42 (1)] 8 juillet 1791-11 mai 1792
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Marines (Val-d'Oise, France ; canton) / Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement