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Commissariat de Persan-Beaumont (1948-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Activités spécifiques des services de police, commissariat de Persan-Beaumont.
  • Nom du producteur
    Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Persan-Beaumont)
  • Présentation du producteur

    Les circonscriptions de sécurité publique

    Historique

    Les services départementaux de la sécurité publique, rebaptisés en 2008 directions départementales de la sécurité publique (D.D.S.P.), sont un...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 31 juillet 2013.

  • Contenu

    Les photographies semblent provenir des dossiers individuels d'affaires mais ces derniers n'ont pas été versés. La plupart d'entre elles sont non identifiées et non datées, mais restent un...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Classement par ordre chronologique, thématique (photographies) et alphabétique (fichiers d'identité judiciaire).

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise :

    Commissariats du même district :

    Activités spécifiques du commissariat d'Ermont : 2026 W (1931-1973), 2101 W (1936-1985)

    Activités spécifiques du...

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  • Bibliographie

    BERLIERE (Jean-Marc), Le monde des polices en France, XIXe-XXe siècles, Bruxelles, Edition Complexe, 1996 [ADVO BIB 8 5223].

    GLEIZAL (Jean-Jacques), La police nationale : droit et pratique...

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