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Edifices et sites classés aux Monuments historiques (1972)

Présentation du fonds

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  • Immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historique et sur les sites dans le département du Val-d'Oise : cartes.
  • Nom du producteur
    INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION PARISIENNE
  • Présentation du producteur

    L'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (I.A.U.R.P) a été créé le 4 mai 1960 par décret du ministre de l'Équipement, Pierre Sudreau, puis reconnu fondation d'utilité  ...  

  • Modalités d'entrée

    Versement effectué vers 1985-1986.

  • Contenu

    Il est fort vraisemblable que ces cartes aient été élaborées sous l'égide de l'I.A.U.R.P. dans le cadre de la rédaction de l' "Atlas des monuments et sites protégés", édité pour la  ...  

  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Classement numérique

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise :

    Plans des églises et châteaux du Val-d'Oise : 2258 W (1946-1973).

  • Bibliographie

    Secrétariat d'Etat à la Culture, Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et sur les sites dans le département du Val d'Oise, Paris, Imprimerie  ...