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Première étude notariale de Pontoise (1549-1905) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Etude notariale n° 1 de Pontoise.
  • Nom du producteur
    Etude notariale 1 (Pontoise, Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Etude notariale

    Selon les documents qui nous sont parvenus, la première étude de Pontoise remonte au XVIe siècle, plus précisément en 1538, à défaut de connaître l'année précise où elle a fait son...

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  • Modalités d'entrée

    Le fonds est parvenu aux Archives départementales du Val-d'Oise en deux étapes :

    - en 1972, les minutes et les répertoires des années 1867 à 1905 sont versés par Maître Grange directement aux...

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  • Contenu

    On peut identifier trois grandes séries chronologiques de notaires entre 1602 et 1709 puis seulement deux entre 1731 et 1754. Un tableau synoptique en annexe I en dresse le résumé.

    Sont rattachées...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Pour chaque siège d'un tabellionnage ou d'une étude notariale, les documents sont classés dans l'ordre suivant :

    - les tables alphabétiques des clients, suivies des dates de l'ensemble des actes...

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  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Séries L - Administration et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800) et U - Justice (1800-1940)

    "A compter du 1er janvier 1793, les notaires...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série C - Administration provinciale

    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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  • Bibliographie

    Léon Thomas, notice nécrologique. Mémoires de la Société historique et archéologique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin, tome 6, 1884, pp. xviij à xxiv. (Cote : REV 18 6/1884)

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