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Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 6 1-362, 367-700, 805-806 - Registres de formalités et actes déposés. 3 juin 1791-décembre 1967
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 367 - 486 - Actes sous seing privé. 1er ventôse an VII-1967
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 367 - 424 - Actes sous seing privé : enregistrement. 1er ventôse an VII-1942
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 367 - 1er-14 ventôse an VII (registre n° 417 (1)) 1er-14 ventôse an VII 417
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 368 - 15 ventôse an VII-12 vendémiaire an IX ([registre n° 418] (2)) 15 ventôse an VII-12 vendémiaire an IX
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 369 - 13 vendémiaire an IX-17 juillet 1806 (registre n° 419 (3)) 13 vendémiaire an IX-17 juillet 1806
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 370 - 19 septembre 1806-11 février 1811 (registre n° 4) 19 septembre 1806-11 février 1811
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 371 - 12 février 1811-20 février 1819 ([registre n° 5]) 12 février 1811-20 février 1819
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 372 - 25 février 1819-25 octobre 1823 (registre n° 6) 25 février 1819-25 octobre 1823
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 373 - 31 octobre 1823-9 septembre 1826 ([registre n° 7]) 31 octobre 1823-9 septembre 1826
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 374 - 11 novembre 1826-6 février 1828 ([registre n° 8]) 11 novembre 1826-6 février 1828
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 375 - 6 février 1828-11 novembre 1829 ([registre n° 9]) 6 février 1828-11 novembre 1829
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 376 - 11 novembre 1829-10 juin 1832 ([registre n° 10]) 11 novembre 1829-10 juin 1832
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 377 - 12 juin 1832-18 mars 1834 ([registre n° 11]) 12 juin 1832-18 mars 1834
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 378 - 20 mars 1834-3 octobre 1835 ([registre n° 12]) 20 mars 1834-3 octobre 1835
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 379 - 5 octobre 1835-11 avril 1837 ([registre n° 13]) 5 octobre 1835-11 avril 1837
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 380 - 12 avril 1837-26 novembre 1838 (registre n° 14) 12 avril 1837-26 novembre 1838
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 381 - 28 novembre 1838-7 avril 1840 (registre n° 15) 28 novembre 1838-7 avril 1840
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 382 - 7 avril 1840-18 août 1842 (registre n° 16) 7 avril 1840-18 août 1842
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 383 - 18 août 1842-5 octobre 1844 ([registre n° 17]) 18 août 1842-5 octobre 1844
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 384 - 5 octobre 1844-8 avril 1846 ([registre n° 18]) 5 octobre 1844-8 avril 1846
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 385 - 10 avril 1846-1er septembre 1847 (registre n° 19) 10 avril 1846-1er septembre 1847
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 386 - 3 septembre 1847-2 juin 1849 (registre n° 20) 3 septembre 1847-2 juin 1849
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 387 - 5 juin 1849-13 novembre 1850 ([registre n° 21]) 5 juin 1849-13 novembre 1850
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 388 - 16 novembre 1850-5 janvier 1852 (registre n° 22) 16 novembre 1850-5 janvier 1852
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 389 - 5 janvier 1852-26 février 1853 ([registre n° 23]) 5 janvier 1852-26 février 1853
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 390 - 28 février 1853-3 mai 1854 (registre n° 24) 28 février 1853-3 mai 1854
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 391 - 5 mai 1854-13 mai 1855 (registre n° 25) 5 mai 1854-13 mai 1855
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 392 - 14 mai 1855-31 octobre 1857 (registre n° 26) 14 mai 1855-31 octobre 1857
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 393 - 31 octobre 1857-8 juin 1859 (registre n° 27) 31 octobre 1857-8 juin 1859
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 394 - 11 juin 1859-3 novembre 1860 (registre n° 28) 11 juin 1859-3 novembre 1860
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 395 - 3 novembre 1860-18 février 1862 (registre n° 29) 3 novembre 1860-18 février 1862
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 396 - 19 février 1862-29 mai 1863 (registre n° 30) 19 février 1862-29 mai 1863
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 397 - 2 juin 1863-5 septembre 1864 (registre n° 31) 2 juin 1863-5 septembre 1864
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 398 - 5 septembre 1864-1er décembre 1865 (registre n° 32) 5 septembre 1864-1er décembre 1865
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 399 - 1er décembre 1865-10 décembre 1866 (registre n° 33) 1er décembre 1865-10 décembre 1866
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 400 - 19 décembre 1866-20 décembre 1867 (registre n° 34) 19 décembre 1866-20 décembre 1867
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 401 - 20 décembre 1867-21 décembre 1868 (registre n° 35) 20 décembre 1867-21 décembre 1868
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 402 - 21 décembre 1868-15 janvier 1870 ([registre n° 36]) 21 décembre 1868-15 janvier 1870
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 403 - 15 janvier 1870-29 juillet 1871 (registre n° 37) 15 janvier 1870-29 juillet 1871
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 404 - 5 août 1871-15 février 1873 ([registre n° 38]) 5 août 1871-15 février 1873
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 405 - 15 février 1873-6 mars 1874 (registre n° 39) 15 février 1873-6 mars 1874
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 406 - 6 mars 1874-5 juin 1875 (registre n° 40) 6 mars 1874-5 juin 1875
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 407 - 5 juin 1875-5 février 1877 ([registre n° 41]) 5 juin 1875-5 février 1877
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 408 - 5 février 1877-2 mars 1880 ([registre n° 42]) 5 février 1877-2 mars 1880
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 409 - 3 mars 1880-19 juin 1882 ([registre n° 43]) 3 mars 1880-19 juin 1882
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 410 - 21 juin 1882-29 janvier 1885 ([registre n° 44]) 21 juin 1882-29 janvier 1885
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 411 - 29 janvier 1885-26 août 1887 ([registre n° 45]) 29 janvier 1885-26 août 1887
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 412 - 3 septembre 1887-28 juin 1890 ([registre n° 46]) 3 septembre 1887-28 juin 1890
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 413 - 28 juin 1890-4 décembre 1893 ([registre n° 47]) 28 juin 1890-4 décembre 1893
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 414 - 6 décembre 1893-18 septembre 1897 (registre n° 48) 6 décembre 1893-18 septembre 1897
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 415 - 18 septembre 1897-14 septembre 1900 (registre n° 49) 18 septembre 1897-14 septembre 1900
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 416 - 20 septembre 1900-26 juillet 1903 (registre n° 50) 20 septembre 1900-26 juillet 1903
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 417 - 27 juillet 1903-9 août 1906 (registre n° 51) 27 juillet 1903-9 août 1906
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 418 - 18 août 1906-31 janvier 1910 (registre n° 52) 18 août 1906-31 janvier 1910
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 419 - 31 janvier 1910-10 février 1913 (registre n° 53) 31 janvier 1910-10 février 1913
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 420 - 1er mars 1913-18 novembre 1918 (registre n° 54) 1er mars 1913-18 novembre 1918
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 421 - 19 novembre 1918-11 avril 1922 (registre n° 55) 19 novembre 1918-11 avril 1922
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 422 - 12 avril 1922-2 août 1925 (registre n° 56) 12 avril 1922-2 août 1925
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 423 - 3 août 1925-1er février 1930 (registre n° 57) 3 août 1925-1er février 1930
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 424 - 11 février 1930-1er mai 1942 (registre n° 58) 11 février 1930-1er mai 1942
          Importance matérielle : 1 registre
          Notes :

          Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La...

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          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement