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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1 à 530, 534 à 565, 567 à 1063, 1210 à 1452, 1459 à 1783, 1885 à 2009 - Registres de formalités et actes déposés. 1790-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 22 à 377, 1210 à 1452, 1885 à 2009 - Actes civils publics. an VII-1969
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 22 à 377, 1210 à 1273 - Actes civils publics : résumé des actes. an VII-1856, 1861-1865, 1867-1950
        Contenu :

        Transcription d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières…). Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des...

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        Mode de classement :

        Classement chronologique. A partir de décembre 1945 jusqu'à décembre 1950, les registres sont parfois dédoublés (pour les jours pairs registres B et impairs registres A).

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        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Lacunes : 20 février 1856-5 décembre 1861, 10...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 9 304 - 23 juin-20 septembre 1922 (volume n° 425). 23 juin-20 septembre 1922
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement