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Bureau d'enregistrement de Pontoise (1783-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 9 1 à 530, 534 à 565, 567 à 1063, 1210 à 1452, 1459 à 1783, 1885 à 2009 - Registres de formalités et actes déposés. 1790-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 9 1 à 21 - Actes civils publics et actes sous seing privé : résumés des actes. 1790-an VII
      Contenu :

      Les actes civils publics correspondent à des actes passés devant notaire ou à des actes d'autorités administratives. Les actes sous seing privé sont des contrats passés entre particuliers.

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 9 9 - 7 germinal-28 messidor an II (volume n° 109). 7 germinal-28 messidor an II
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Pontoise (Val-d'Oise, France ; canton) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Boisemont (Val-d'Oise, France) / Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement