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Archives communales déposées de Seraincourt (1593-1982) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Seraincourt.
  • Nom du producteur
    Seraincourt (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Situation géographique
    Située dans la vallée de la Montcient, la commune de Seraincourt est limitrophe de Frémainville, Théméricourt, Longuesse et Condécourt dans le Val-d’Oise, ainsi que de...

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  • Modalités d'entrée

    Les archives communales de Seraincourt ont été déposées aux Archives départementales du Val-d’Oise en 1995 et ont fait l’objet d’un classement en 1997. Le complément de dépôt effectué en 2009 a...

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  • Contenu

    Le fonds comporte l’ensemble des délibérations du conseil municipal de 1790 à 1944, avec toutefois une lacune entre 1829 et 1852 (cotes 1D1 à 1D9). Les registres paroissiaux et d’état civil...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise
    Papiers de famille
    E 775 - Bail du moulin à eau dit Le Petit moulin de Seraincourt (1774).

  • Bibliographie

    Gilles (José), « Châteaux et châtelains du Vexin », éditions Histoire et patrimoine du Vexin, 2014 [BIB 4/2135].
    Rivière (Paul), Monographie de Seraincourt 2000 : les évolutions d'une commune du...

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