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  3 Q 4 24 à 40, 195 à 207, 296 à 351, 526 à 546 - Instruments de recherche. 1767-1823, 1870-1969

  Sujet : enregistrement

  Lieu :

  Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ...

  Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France)

  Type de document : table

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

  
  
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    3 Q 4 296 à 351, 539 à 546 - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1870-1969

    Contenu :

    Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

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    Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

    

    Mode de classement :

    Classement par ordre numérique des numéros de volume. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de début et, arbitrairement, la date de...

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    Classement par ordre numérique des numéros de volume. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de début et, arbitrairement, la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de clôture du regsitre

    

    Notes :

    Répertoire créé nationalement en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué...

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    Répertoire créé nationalement en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même.

    

    Sujet : enregistrement

    Lieu :

    Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte... ...

    Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France)

    Type de document : répertoire, table

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    
    
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      3 Q 4 324 - A partir de mars 1881 (volume n° 29) 1881-1969

      Importance matérielle : 1 registre

      Sujet : enregistrement

      Lieu :

      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ...

      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France)

      Type de document : table, répertoire

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement