Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 3 Q 4 1 à 23, 38, 41 à 187, 189 à 194, 208 à 295, 352 à 367, 369 à 525 - Registres de formalités et actes déposés. An III-1969
    Notes :

    Chaque registre ou classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 4 158 à 187, 189 à 194, 410 à 459 - Actes sous seing privé. 1875-1969
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 4 166 à 187 - Baux d'immeubles faits par actes sous seing privé. 1875-1924
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les contractants, les biens concernés, la transaction avec dates (de l'acte, d'enregistrement et d'entrée en jouissance du bien), la durée du bail et le montant du...

        ... Ouvrir le détail
        Sujet : commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux / enregistrement
        Lieu :
        Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 176 - 2 février 1898-16 mars 1900 (volume n° 13) 2 février 1898-16 mars 1900
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
          Lieu :
          Sevran (Seine-Saint-Denis, France) / Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis, France) / Villepinte (Seine-Saint-Denis, France) / Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis, France) / Le Blanc-Mesnil... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement