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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 1 à 118, 127 à 136, 282 à 430, 783 à 806, 811 à 916, 1127 à 1170, 1182 à 1184 - Actes civils publics. an VII-1970
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 1 à 118, 127 à 136, 282 à 430, 783 à 806, 1127 à 1170, 1182 à 1184 - Résumés des actes an VII-1841, 1843-1951
        Contenu :

        Transcription d'actes passés devant notaire. Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties, le nom et lieu de résidence du notaire, les dates de l'acte et de son ... Ouvrir le détail

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets ... Ouvrir le détail

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 417 - 15 novembre 1934-3 avril 1935 (volume n° 385). 15 novembre 1934-3 avril 1935
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement