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Etude notariale de Taverny (1595-1938) et tabellionnage de Montlignon (1660-1807) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Etude notariale de Taverny et tabellionnage de Montlignon.
  • Nom du producteur
    Etude notariale (Taverny, Val-d'Oise, France)/Tabellionnage (Montlignon, Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Etudes notariales

    Le tabellionnage de Taverny existe au moins depuis 1595. Son influence s’exerce non seulement sur ce village mais aussi sur les agglomérations voisines : Saint-Leu-la-Forêt (très...

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  • Modalités d'entrée

    Les archives les plus anciennes ont été transférées en mai 1984 aux Archives départementales du Val-d’Oise dans le cadre de la procédure de dévolution.

    L’étude de Taverny a enfin procédé par...

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  • Contenu

    Répertoires chronologiques des actes à Taverny (an VI-1892) ; minutes des actes à Taverny (1595-1938) et à Montlignon (1660-1807).

    A noter dans les minutes de maître Delacour les procédures de...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptibles d’accroissement.

  • Mode de classement

    Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :

    - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire...

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  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Sous-série 2 E 7 Deuxième étude notariale de Montmorency

    2 E 7 650 Tabellionnage de Maffliers, Jean Boucher : minutes des actes (1742-1757)

    2 E 7 640...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série C – Administrations provinciales

    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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  • Bibliographie

    BASTARD, Jean, DELAPLACE, Jacques, GOUJON, Alain, s.l. : s.n., 2009, 176 p. [ADVO BIB 8 5351].

    DELBEE, Jean, . Paris : Société française d’impression, 1914, 155 p. [ADVO BIB VL 4 429].

    DEFOSSEZ,...

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