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Archives communales déposées de Bréançon (1608-1974) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Bréançon (1608-1974)
  • Nom du producteur
    Bréançon (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Situation géographique
    Bréançon est une commune rurale du Vexin français située à environ 45 kilomètres au nord ouest de Paris. Elle est limitrophe des communes de Haravilliers, Theuville,...

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  • Modalités d'entrée

    Les archives anciennes de la commune ont été déposées aux Archives départementales du Val-d'Oise en 1986. L'atlas  napoléonien de 1831 a été déposé en 1995 et intégré à l'ensemble initial. Un...

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  • Contenu

    Le fonds des archives communales de Bréançon permet de retracer la vie sociale et administrative de la commune, pour le XIXe et le début du XXe siècle, notamment à partir des registres de...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    AUBERT, Jean. La grande histoire du Val-d’Oise : toutes les communes de Ableiges à Wy-dit-Joli-Village. Pontoise : Edijac, 1987. [ADVO BIB 8/2631].
    GILLES, José. Le Rosnel, hameau de Bréançon....

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