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Elections présidentielles (2002)

Présentation du fonds

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  • Elections présidentielles.
  • Nom du producteur
    PREFECTURE DU VAL-D'OISE - DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES Bureau de la citoyenneté
  • Présentation du producteur

    La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes : ...  

  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 27 novembre 2003.

  • Accroissements

    Fonds ouvert.

  • Mode de classement

    1591 W 1-10 : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, bulletins de vote nuls (spécimens et atypiques) [classement par date de scrutin puis par ordre  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.