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Elections cantonales (1988-1989) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Elections cantonales : procès-verbaux de recensement des votes par bureaux et bureaux centralisateurs, professions de foi, propagande électorale, bulletins de vote (spécimens et atypiques).
  • Nom du producteur
    Val-d'Oise. Préfecture
  • Présentation du producteur

    La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes :

    . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 22 octobre 1990.

  • Mode de classement

    Le versement est divisé en deux parties :

    - élections générales du 25 septembre et du 2 octobre 1988 ;

    - élections partielles de Pontoise des 12 et 19 mars 1989.

    Dans chaque partie, les dossiers...

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  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.