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Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)

Présentation du fonds

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  • Naissances, mariages et décès dans les communes du Val-d'Oise : tables décennales (3e collection).
  • Nom du producteur
    Tribunaux de première instance de Pontoise, Mantes et Versailles/Producteurs publics multiples
  • Historique de la conservation

    En raison du bon état homogène des cahiers, il semble que cette collection ait été produite pour le compte de la préfecture par les greffiers des trois tribunaux de première instance qui  ...  

  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en 1983 pour les communes valdoisiennes. Les documents ont alors été cotés par les Archives départementales  ...  

  • Contenu

     ...  

  • Accroissements

    Fonds ouvert.

  • Mode de classement

    Classement par ordre alphabétique des communes, une cote étant attribuée par commune quelque soit le nombre de cahiers. Par souci de conservation préventive, les tables ont été d'abord  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

    A

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise ...