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Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés (1516-1931) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Deuxième étude notariale de Montmorency et tabellionnages rattachés : minutes des actes et répertoires chronologiques.
  • Nom du producteur
    ETUDE NOTARIALE DE MONTMORENCY Deuxième étude
  • Présentation du producteur

    Etude notariale

    La deuxième étude notariale de Montmorency débute en janvier 1792, sous la direction d'Augustin Mainbray, ancien tabellion à Saint-Brice-sous-Forêt. Après Jean-Etienne Carré...

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  • Historique de la conservation

    Les minutes et les répertoires de la 2e étude de Montmorency et des tabellionnages rattachés, de 1579 à 1830, ont été versés aux Archives départementales de Seine-et-Oise au début du XXe siècle.

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  • Modalités d'entrée

    Les archives les plus anciennes ont été remises au département du Val-d'Oise dans le cadre de la procédure de dévolution vers 1983-1985, d'abord au centre de pré-archivages de Cergy-Pontoise (1,...

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  • Contenu

    Les archives de la deuxième étude notariale de Montmorency et des tabellionnages rattachés comportent les répertoires chronologiques des actes et les minutes ; quelques déclarations censières ont...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Pour chaque siège d'une étude notariale ou d'un tabellionnage, les documents sont classés dans l'ordre suivant :

    - les répertoires qui résument chronologiquement les minutes reçues par un notaire...

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  • Modalités d'accès

    élais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série L - Administration et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800) et U-Justice (1800-1940)

    "A compter du 1er janvier 1793, les notaires sont...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série C - Administration provinciale

    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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  • Bibliographie

    LACHIVER (Marcel),Vin, vigne et vignerons en région parisienne du XVIIe au XIXe siècle, Société historique et archéologique de Pontoise, du Val-d'Oise et du Vexin, 1982 [ADVO : BIB 8 2329].

    MEROT...

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