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Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte (1591-1979) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte.
  • Nom du producteur
    Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Montreuil-sur-Epte, qui s'étend sur 715 hectares, est une commune rurale du Vexin français située dans la vallée de l'Epte, à la limite du Vexin normand. Ce village appartient au canton de...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    Le fonds des archives communales de Montreuil-sur-Epte a terriblement souffert d'un incendie survenu en 1991 et qui a ravagé la mairie et le logement de l'instituteur. Une grande partie des...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    - ECOLE PUBLIQUE MIXTE DE MONTREUIL-SUR-EPTE, Montreuil à travers champs, Montreuil-sur-Epte : éditeur inconnu, 1973-1974, 37 p. [ADVO BIB D 2188].

    - ECOLE PUBLIQUE MIXTE DE MONTREUIL-SUR-EPTE,

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