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Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux (1674-1981) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux.
  • Nom du producteur
    Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Le village d'Epinay-Champlâtreux compte 67 habitants appelés Spinassiens (données légales au 1er janvier 2009). Il s'étend sur une superficie de 356 hectares. Situé au cœur de la plaine de France,...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    Le fonds déposé est peu volumineux et concerne essentiellement des archives postérieures à 1790. Les aléas de l'histoire, incendie et inondation, ont épargné les principaux documents de...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.