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Archives communales déposées de Domont (1742-1789) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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    Archives communales déposées de Domont.
  • Nom du producteur

    Domont (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Située sur le versant nord-est du plateau de la forêt de Montmorency, dominant la plaine de France, la commune de Domont est un trait d'union entre ces deux ensembles géographiques majeurs du...

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  • Modalités d'entrée

    L'article L.212-12 du code du patrimoine prévoit que les communes de plus de 2 000 habitants peuvent déposer leurs archives aux Archives départementales, après délibération du conseil municipal....

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  • Contenu

    Les documents déposés par la commune de Domont se réduisent à deux registres terriers de la seigneurie de Domont datant de la seconde moitié du XVIIIe siècle.

    A travers une description précise des...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    - BOUSQUET (François), Domont. Histoire d'un village d'Ile-de-France, s.l. : s.n., 1975 [ADVO BIB 8 1874].

    - HERLIN (Gilberte), LECUIR (Jean), PORCHER (Victor), Promenades dans Domont, hier,...

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