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Archives communales déposées de Genainville (1597-1971) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Genainville.
  • Nom du producteur
    Genainville (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Genainville, 534 habitants (données légales au 1er janvier 2009), 1050 hectares, est une commune rurale du Vexin français de peuplement très ancien.

    Les fouilles archéologiques ont permis de...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    Bien que ce dépôt soit peu volumineux, les principaux documents présents dans le fonds permettent de retracer la vie administrative de la commune, notamment les séries et sous-séries 1D : conseil...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    VASSEUR (Roland) et WARO (Françoise), Villages du Vexin. Genainville : un prieuré, une église au cœur d'une communauté rurale, Pontoise : Société historique et archéologique de Pontoise, du...

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