Imprimer cette page

Plans d'intendance des paroisses du Val-d'Oise (1778-1791)

Présentation du fonds

-+
  • Plans d'intendance de la Généralité de Paris.
  • Nom du producteur
    Paris. Généralité
  • Présentation du producteur

    La Généralité de Paris s'étendait de Beauvais à Sens, couvrant pour partie ou totalité les actuels départements de l'Aube, Côte-d'Or, Eure-et-Loir, Nièvre, Oise, Paris, Seine-et-Marne, Yvelines,...

     ...  
  • Historique de la conservation

    Aux termes de la circulaire ministérielle du 24 avril 1841, qui a fixé le cadre de classement des Archives départementales, la série C contient les papiers provenant des administrations...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en deux temps : en 1987 pour l'ensemble des fonds de la série C à l'exception des plans d'intendance originaux à...

     ...  
  • Contenu

    Les plans d'intendance

    De 1776 à 1791 se réalise sous l'autorité de Louis Bénigne Bertier de Sauvigny, intendant de la Généralité de Paris, une des plus importantes opérations cartographiques...

     ...  
  • Accroissements

    Fonds fermé.

  • Mode de classement

    Un temps cotés en 44 Fi, les plans ont réintégré la série C afin de respecter le classement et la cotation d'avant dévolution (LESORT, André, Répertoire numérique de la série C, Archives...

     ...  
  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de...

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série C - Administration provinciale

    C 4-6. Procès-verbaux d'arpentage (1778-1789).

    Archives nationales- Centre historique de Paris

    Série F -...

     ...  
  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives nationales - Centre historique de Paris

    Série A - Collections originales des lois et décrets

    AD/VIII/37. Table de concordance des mesures du département de la Seine. Enquête sur les...

     ...  
  • Bibliographie

    COSTA, Laurent, ROBERT, Sandrine,Guide de lecture des cartes anciennes : illustrations dans le Val-d'Oise et le Bassin parisien, Paris : Editions Errance, 2008 [BIB F 644]

    INSTITUT D'AMENAGEMENT...

     ...