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Plans d'intendance des paroisses du Val-d'Oise (1778-1791)

Présentation du fonds

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  • Plans d'intendance de la Généralité de Paris.
  • Nom du producteur
    Paris. Généralité
  • Présentation du producteur

    La Généralité de Paris s'étendait de Beauvais à Sens, couvrant pour partie ou totalité les actuels départements de l'Aube, Côte-d'Or, Eure-et-Loir, Nièvre, Oise, Paris, Seine-et-Marne,  ...  

  • Historique de la conservation

    Aux termes de la circulaire ministérielle du 24 avril 1841, qui a fixé le cadre de classement des Archives départementales, la série C contient les papiers provenant des administrations  ...  

  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en deux temps : en 1987 pour l'ensemble des fonds de la série C à l'exception des plans d'intendance originaux  ...  

  • Contenu

     ...  

  • Accroissements

    Fonds fermé.

  • Mode de classement

    Un temps cotés en 44 Fi, les plans ont réintégré la série C afin de respecter le classement et la cotation d'avant dévolution (LESORT, André, Répertoire numérique de la série C, Archives  ...  

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

     ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives nationales - Centre historique de Paris ...  

  • Bibliographie

    COSTA, Laurent, ROBERT, Sandrine, ...