Le Moulinard (Osny, Val-d'Oise, France) - Accès thématique lieux Archives départementales du Val-d'Oise - Archives départementales du Val-d'Oise

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Bases de données

Le Moulinard (Osny, Val-d'Oise, France)

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Liste des formulaires

Liste des notices

Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
- 3 P 2869 - Section H, Hameau des Côtes-Bisières. 1813
Dommages de guerre de la Seconde Guerre mondiale : dossiers individuels d'indemnisation (1945-1962)Dommages de guerre (1945-1962)
- 1199 W 333 - Commune d'Osny, lavoir dit du Moulinard, numéro d'immatriculation YA 613 SP. 1945-1962
Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (F.I.S.A.C.) (1994-2009)
- 2274 W 10 - Décisions prises entre mai et octobre 2000. - Aménagement d'une rue commerçante en voie semi piétonne à Montmorency (2000). Restructuration du centre commercial du quartier du Moulinard à Osny (2000). Revitalisation et animation du centre ville à Soisy-sous-Montmorency et Pontoise (2000). 26 mai-17 octobre 2000
Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
- 7 S 1 184 - Moulin de Moulinard. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1853-1855). Installation de turbines et déviation des eaux (1898-1937). an XII-1937
Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
- 7 S 2 135 - Moulin de Moulinard ou de Hare. - Apposition de repère (an XII). Règlement (1854-1855). Réparation et remplacement de roue (1892-1898). Note statistique (1905). an XII-1905