Bases de données
Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
commune française du département du Val-d'Oise
http://www.courcelles-sur-viosne.frAdministation
Démogaphie
- Population : +299
Géographie
- Latitude : 49.077777777778
- Longitude : 2.0013888888889
- Altitude : +3.61
Source :Wikidata
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
- E-DEPOT 85 2H7 - Mariage des militaires : instruction, correspondance. 1917, 1941
- E-DEPOT 85 2H8 - Pigeons voyageurs : déclarations des colombophiles, feuilles de renseignement sur les ressources colombophiles de la commune, instructions, correspondance, bagues. 1909-1942
- 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers
- E-DEPOT 85 3H1 à 3H7 - Garde nationale. 1814-1851
- E-DEPOT 85 3H1 - Organisation générale : arrêtés préfectoraux. 19 mars 1814, 26 décembre 1814
- E-DEPOT 85 3H2 - Conseil de recensement : procès-verbaux d'élection des membres, arrêté de nomination des membres. 1851
- E-DEPOT 85 3H3 - Etats de dépenses. 1832-1851
- E-DEPOT 85 3H4 - Constitution du bataillon de Vigny : listes nominatives de recensement [1833-1849], bulletins individuels formant le registre matricule (1843), contrôle général du service ordinaire [1832-1837], contrôles matricules du service ordinaire et de la réserve [1831-1843], affiche portant règlement du bataillon de Vigny (1838), correspondance (1831-1837). 1831-[1849]
- E-DEPOT 85 3H5 - Citoyens mobilisables : liste nominative de recensement, bulletins individuels, relevés nominatifs, états nominatifs des mutations, extraits du tableau cantonal. 1832-1848
- E-DEPOT 85 3H6 - Elections des officiers, sous-officiers et délégués : tableaux des postes à pourvoir, procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de reconnaissance des officiers, correspondance. 1834-1848
- E-DEPOT 85 3H7 - Armement : feuilles d'appel pour les visites d'inspection, inventaire des armes à disposition de la Garde nationale, correspondance. 1833-1847
- E-DEPOT 85 3H8 à 3H11 - Sapeurs-pompiers. 1822-1942
- E-DEPOT 85 3H8 - Organisation de la lutte contre l'incendie : correspondance du préfet et du sous-préfet. 1822-1823, 1929, 1941-1942
- E-DEPOT 85 3H9 à 3H11 - Subdivision de Courcelles et Montgeroult. 1862-1942
- E-DEPOT 85 3H9 - Organisation : règlement, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1864-1936
- E-DEPOT 85 3H10 - Effectifs. - Conseil de recensement : arrêtés de nomination des membres, liste nominative des membres, procès-verbal d'installation (1864-1882). Recrutement : arrêté préfectoral, liste nominative des postulants, procès-verbal de reconnaissance des officiers, correspondance (1876-1900). 1864-1900
- E-DEPOT 85 3H11 - Equipement. - Habillement : factures, document publicitaire, correspondance (1865-1884). Matériel et pompe à incendie : inventaire, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, factures, document publicitaire, correspondance (1862-1942). 1862-1942
- 4H- Mesures d'exception et faits de guerre
- E-DEPOT 85 4H1 - Guerres révolutionnaires. - Arrestation des Anglais présents sur le territoire : arrêté du gouvernement de la République et instructions du sous-préfet. an II
- E-DEPOT 85 4H2 - Guerres napoléoniennes. - Défense du territoire : décrets impériaux, arrêtés et instructions préfectoraux (an XII-1815). Réquisitions : arrêtés et instructions préfectoraux, arrêt du conseil d'état du roi (1814-1818). Secours royal accordé aux départements victimes de la guerre : instructions du sous-préfet (1817). an XII - 1818
- E-DEPOT 85 4H3, 4H27 - Guerre de 1870. 1870-1875
- E-DEPOT 85 4H3 - Réquisitions et indemnisations : états nominatifs des pertes et dommages, instructions, pièces justificatives, correspondance. 1871-1875
- E-DEPOT 85 4H27 - Cours de l'argent allemand en France : affiche. 1870
- E-DEPOT 85 4H4 à 4H8 - Première Guerre mondiale. 1914-1926
- E-DEPOT 85 4H4 - Militaires. - Informations : liste des affectations et des adresses des mobilisés, correspondance (1914-1916). Décès : instructions, diplômes nominatifs de Morts pour la Patrie, état des sommes engagées et tableau de tarifs pour le transport et la réinhumation de corps, correspondance (1915-1922). 1914-1922
- E-DEPOT 85 4H6 - Prise en charge des réfugiés : fiches nominatives de renseignements, instructions, états des dépenses acquittées pour l'entretien, le logement et la subsistance. 1914-1920
- E-DEPOT 85 4H7 - Trophée de guerre : arrêté de cession de trophées de guerre, correspondance. 1920
- E-DEPOT 85 4H8 - Dommages de guerre. - Participation de l'Etat aux dépenses d'administration résultant de l'état de guerre : instructions, avis d'attribution (1919). Attribution d'une indemnité à la commune : notice du Crédit national, correspondance (1921). 1919, 1921
- E-DEPOT 85 4H5, 4H28 - Œuvres de guerre. 1914-1926
- E-DEPOT 85 4H5 - Souscriptions : reçus de versement, listes nominatives. 1914-1926
- E-DEPOT 85 4H28 - Société de secours aux prisonniers de guerre du canton de Marines : diplôme. 1917
- E-DEPOT 85 4H9 à 4H26 - Seconde Guerre mondiale. 1939-1945
- E-DEPOT 85 4H9 - Contrôle de la circulation des personnes et des véhicules : instructions, télégrammes, demandes de permis de circulation, permis, affiche, registre des demandes et des transmissions, correspondance. 1939-1945
- E-DEPOT 85 4H10 - Encadrement de la jeunesse. - Propagande : télégramme priant de faire écouter le discours du maréchal Pétain aux écoliers (1940). Structures d'accueil : documentation sur les centres de jeunesse, instructions concernant les auberges de jeunesse, le service civique rural et l'apprentissage, correspondance (1940-1943). 1940-1943
- E-DEPOT 85 4H11 - Défense passive : instructions, notes, liste nominative des hommes requis, affiche, correspondance. 1939-1944
- E-DEPOT 85 4H12 à 4H15 - Informations relatives aux militaires. 1939-1945
- E-DEPOT 85 4H12 - Œuvre d'entraide aux mobilisés de Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) et de Montgeroult : instructions, correspondance, liste nominative des mobilisés. 1939-1940
- E-DEPOT 85 4H13 à 4H15 - Prisonniers de guerre de Courcelles et Montgeroult. 1939-1945
- E-DEPOT 85 4H13 - Recensement et renseignements : listes nominatives, fiches nominatives de déclaration remplies par les proches, circulaires, télégrammes, correspondance. 1940-1945
- E-DEPOT 85 4H14 - Œuvres de guerre. - Envoi de colis : circulaires du comité d'assistance aux prisonniers de guerre de la Croix-Rouge, états mensuels des entrées et sorties de marchandises, récépissés, inventaires du contenu, cartes nominatives, correspondance (1941-1945). Collectes de fonds : notes, instructions, correspondance (1939-1943). Aide aux familles des prisonniers : instructions, correspondance (1941-1945). Livret du prisonnier : instructions, télégrammes, notes (1944-1945). 1939-1945
- E-DEPOT 85 4H15 - Rapatriement : circulaires du comité départemental d'accueil, instructions, discours d'accueil des rapatriés. 1945
- E-DEPOT 85 4H16 - Prise en charge des populations réfugiées : listes nominatives, instructions, correspondance. 1939-1942
- E-DEPOT 85 4H17 à 4H22 - Occupation étrangère. 1940-1945
- E-DEPOT 85 4H17 - Relations avec la municipalité : questionnaire d'enquête de la Feldkommandantur de Versailles sur la commune, état des armes remises aux autorités, correspondance. 1940-1945
- E-DEPOT 85 4H18 - Travail pour les autorités d'occupation. - Recensement de la main d'œuvre : instructions, fiches individuelles de travail, bordereaux nominatifs et numériques (1940-1943). Requis civils pour la garde des cultures et des voies ferrées : états du personnel rémunéré, instructions, listes nominatives, télégrammes (1941-1944). Travailleurs en France et en Allemagne : instructions (1940-1943). Service du travail obligatoire : affiches, instructions, télégrammes (1943). 1940-1944
- E-DEPOT 85 4H19 à 4H22 - Réquisitions allemandes. 1940-1944
- E-DEPOT 85 4H19 - Règlement des indemnités : instructions générales. 1940-1941
- E-DEPOT 85 4H20 - Logement et cantonnement. - Occupation de bâtiments : instructions, télégrammes, factures de gaz et d'électricité, correspondance (1940-1944). Travaux et entretien : instructions, factures des artisans, correspondance (1940-1943). Mobilier : inventaire d'objets réquisitionnés, factures de commerçants, instructions, correspondance (1940-1941). 1940-1944
- E-DEPOT 85 4H21 - Contrôle des véhicules automobiles et des chevaux : états des véhicules disponibles, instructions, correspondance. 1940-1944
- E-DEPOT 85 4H22 - Denrées alimentaires, fourrages, charbons : instructions, dépêches, télégramme, correspondance. 1940-1942
- E-DEPOT 85 4H23 à 4H25 - Libération. 1944-1945
- E-DEPOT 85 4H23 - Réquisitions des troupes américaines : états des biens, bons de réquisitions, correspondance. 1944-1945
- E-DEPOT 85 4H24 - Comités locaux de Libération : rapport général du congrès départemental des comités locaux de Libération de Seine-et-Oise, instructions, 3 épinglettes "France libre". 1945
- E-DEPOT 85 4H25 - Collaboration : demande de renseignements concernant les fonctionnaires de l'enseignement. 1945
- E-DEPOT 85 4H26 - Pillages et dommages de guerre : inventaires des biens, montants estimatifs des pertes, instructions, correspondance. 1940-1944
- I – POLICE, HYGIENE, JUSTICE
- 1I- Police locale
- E-DEPOT 85 1I1 - Relations avec le commissariat de Marines : correspondance. 1817
- E-DEPOT 85 1I2 - Manifestations publiques. - Cérémonies, fêtes et deuils officiels : instructions préfectorales, correspondance (1811-1942). Fêtes locales : factures, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, avis de course cycliste, affiche de la foire Saint-Martin de Pontoise (1881-1949). 1811-1949
- E-DEPOT 85 1I2(1) - Pontoise. - Programme illustré de la foire Saint-Martin par André Lignières. Pontoise : Imprimerie Lachèvre. [1949]
- E-DEPOT 85 1I3 - Lieux publics. - Débits de boissons : arrêtés préfectoraux d'autorisation, arrêté du maire, arrêtés préfectoraux relatifs aux horaires d'ouverture, correspondance (1843-1939). Etablissements possédant des machines à sous : instructions (1906). 1843-1939
- E-DEPOT 85 1I4 - Représentants de commerce, marchands ambulants et forains : arrêté préfectoral interdisant l'accès de ces professions aux personnes d'origine juive. 1941
- E-DEPOT 85 1I5 - Vagabondage et mendicité : arrêtés préfectoraux, instructions du sous-préfet, états nominatifs, fiches de renseignement sur la situation dans la commune, correspondance. an II-1895
- E-DEPOT 85 1I6 - Police de la rage : instructions, arrêté préfectoral, correspondance. 1868-1942
- E-DEPOT 85 1I7 - Infractions, délits et crimes : signalement d'individu recherché, instruction, correspondance. an IX-1908
- E-DEPOT 85 1I8 - Transport et transfert de corps : permis, autorisations du préfet de police, procès-verbal de mise en bière, arrêté du maire relatif aux inhumations et exhumations. 1842-1967
- E-DEPOT 85 1I9 - Sinistres. - Intempéries, demandes de secours : états estimatifs des pertes, état estimatif des dépenses, tableaux nominatifs de répartition des sommes à engager, tableaux nominatifs de répartition des secours, correspondance (1814-1935). Incendies, surveillance : instructions, arrêtés du maire (1822-1857). Statistiques : états annuels certifiés par le maire (1907-1942). 1814-1942
- E-DEPOT 85 1I10 - Police urbaine. - Propreté des voies publiques : arrêtés du maire, arrêté préfectoral, instructions, correspondance (an IX-1942). Circulation dans la commune : arrêtés du maire, instruction préfectorale concernant l'établissement de statistiques, correspondance (1897-1938). an IX-1942
- E-DEPOT 85 1I11 - Police rurale. - Chasse : avis préfectoraux d'expédition de permis, instructions, arrêté préfectoral, correspondance (an X-1939). Usages locaux : arrêtés du maire (1893-1901). Vagabondage des volailles dans les cultures : correspondance du sous-préfet (1935). an X-1939
- 2I - Police générale
- E-DEPOT 85 2I1 - Sûreté générale. - Protection civile : instructions et arrêté préfectoraux (1813-1939). Maintien de l'ordre public : instructions préfectorales, correspondance (1815-1941). Contrôle de l'information : arrêtés du maire, instructions préfectorales (1848-1941). Droit de réunion et d'association : instructions (1850-1941). 1813-1941
- E-DEPOT 85 2I2 - Circulation des personnes : instructions (1807-1942), passeports pour l'intérieur (an VII-1880), souches des minutes de passeports (1807-1871). an VII-1942
- E-DEPOT 85 2I3 - Carte d'identité : liste nominative des récipiendaires. 1940
- E-DEPOT 85 2I4 - Contrôle des étrangers : registres de déclaration de résidence (1888-1896), registres d'immatriculation (1893-1922), récépissé de carte d'identité (1916), questionnaires de recensement (1945), états statistiques nominatifs et numériques (1891-1911), correspondance et instructions (1899-1941). 1888-1945
- E-DEPOT 85 2I5 - Surveillance des condamnés libérés : correspondance. 1822-1840
- 3I- Justice
- E-DEPOT 85 3I1 - Libération conditionnelle : demande de recommandation adressée au maire de la commune. 1886
- E-DEPOT 85 3I2 - Jury d'assises : listes nominatives, demandes et convocations pour la commission préparatoire. 1850-1852, 1931-1932
- E-DEPOT 85 3I3 - Copies d'exploits d'huissiers. 1851-1895
- 4I- Répression
- E-DEPOT 85 4I1 - Maintien de la prison cantonale : correspondance. 1841
- 5I- Hygiène publique et salubrité
- E-DEPOT 85 5I1, 5I8 - Santé publique. 1851-1949
- E-DEPOT 85 5I1 - Mesures de protection. - Services d'hygiène : liste des services du département, instructions, correspondance relative à la création de la commission d'hygiène publique et de salubrité du canton de Marines (1851-1936). Dépenses obligatoires : avis de contingent attribués à la commune (1912-1943). 1851-1943
- E-DEPOT 85 5I8 - Salubrité. - Campagne de dératisation dans le département : affiche. 1949
- E-DEPOT 85 5I2 - Règlement sanitaire de la commune et additif. 1905, 1932
- E-DEPOT 85 5I3 - Inspection des pharmacies, drogueries, épiceries : feuilles de visite, procès-verbaux des visites, arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pharmacie, correspondance. an X-1936
- E-DEPOT 85 5I4 - Etablissements incommodes et insalubres : correspondance relative à l'installation d'une fabrique de minium et d'acide sulfurique sur la commune de Montgeroult. 1826
- E-DEPOT 85 5I5 - Maladies contagieuses et désinfection : instructions, registre de déclaration des maladies, cartes-lettres d'avis de maladie, arrêtés préfectoraux, correspondance. 1813-1936
- E-DEPOT 85 5I6 - Vaccinations : instructions, certificats de vaccination, correspondance. 1881-1954
- E-DEPOT 85 5I7 - Surveillance vétérinaire. - Inspection des tueries et abattoirs : arrêté du maire organisant l'inspection sanitaire, instructions, certificats de saisie de viande, correspondance (1909-1944). Epizooties : arrêté préfectoral organisant la lutte contre les épidémies, arrêtés préfectoraux de déclaration d'infection, instructions, contrat pour l'évarronnage, correspondance (an IX-1950). an IX-1950
- K – ELECTIONS ET PERSONNEL
- 1K - Elections
- E-DEPOT 85 1K1 - Secret et liberté du vote : affiche du texte de loi de 1913. [1913]
- E-DEPOT 85 1K2 - Listes électorales et tableaux des rectifications. 1813, 1831-1946
- E-DEPOT 85 1K3 - Electeurs : avis de radiation des listes pour condamnation par le tribunal correctionnel. [1850]-1933
- E-DEPOT 85 1K4 à 1K8 - Elections politiques. 1831-1949
- E-DEPOT 85 1K4 - Plébiscites : procès-verbaux des opérations, liste d'émargement, matériel de propagande électorale. 1851-1870
- E-DEPOT 85 1K5 - Election présidentielle : télégramme officiel. 1894
- E-DEPOT 85 1K6 - Elections législatives : instructions, listes des candidats, profession de foi, affiches de convocation, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations, télégrammes officiels, correspondance. 1815-1946
- E-DEPOT 85 1K7 - Elections départementales : procès-verbaux des opérations, listes d'émargement, affiche, correspondance. 1848-1945
- E-DEPOT 85 1K8 - Elections municipales. - Opérations électorales : procès-verbaux, listes d'émargement, arrêtés préfectoraux, instructions, affiche, correspondance (1831-1949). Installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints : procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, correspondance (1831-1945). Nomination du maire et des adjoints : arrêtés préfectoraux (1840-1865). 1831-1949
- E-DEPOT 85 1K9 à 1K11 - Elections professionnelles. 1899-1949
- E-DEPOT 85 1K9 - Chambre et tribunal de commerce : listes électorales, instructions, affiches. 1899-1948
- E-DEPOT 85 1K10 - Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des élections, instructions, listes des candidats. 1920-1939
- E-DEPOT 85 1K11 - Chambre des métiers de Versailles : listes électorales, affiche. 1935-1949
- 2K - Personnel municipal
- E-DEPOT 85 2K1 - Gestion générale : état numérique, plan de mobilisation du personnel communal, instructions préfectorales. 1894-1942
- E-DEPOT 85 2K2 - Garde champêtre. - Nomination : lettres de candidature, arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance (1811-1942). Encadrement et rémunération : arrêtés préfectoraux, feuilles de travail, instructions (1808-1942). 1808-1942
- E-DEPOT 85 2K3 - Traitement du secrétaire de mairie : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance. 1941
- L – FINANCES DE LA COMMUNE
- 1L - Comptabilité
- E-DEPOT 85 1L1 à 1L2 - Budgets et chapitres additionnels. an III-1944
- E-DEPOT 85 1L1 - an III-1896 an III-1896
- E-DEPOT 85 1L2 - 1897-1944 1897-1944
- E-DEPOT 85 1L3 - Impositions à prendre en compte dans les rôles généraux : délibérations. 1926-1944
- E-DEPOT 85 1L4 - Comptes administratifs. an XIII-1943
- E-DEPOT 85 1L5 à 1L6 - Comptes de gestion et arrêtés du conseil de préfecture. an VII-1920
- E-DEPOT 85 1L5 - an VII-1833 an VII-1833
- E-DEPOT 85 1L6 - 1834-1920 1834-1920
- E-DEPOT 85 1L7 - Registres des mandats. 1894-1930
- E-DEPOT 85 1L8 - Registre des recettes. 1963-1966
- E-DEPOT 85 1L9 - Factures et mémoires. 1858-1945
- E-DEPOT 85 1L10 - Taxes et produits communaux : états des cotes irrécouvrables. 1923-1929
- E-DEPOT 85 1L11 - Receveur municipal et percepteur : décomptes pour servir au traitement, avis d'installation, instructions, correspondance. an VIII-1938
- 2L- Revenus et charges de la commune
- E-DEPOT 85 2L1 - Emprunt : contrat avec tableau des versements à effectuer. 1921
- E-DEPOT 85 2L2 - Legs : copie de testament, arrêté préfectoral, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1909-1935
- E-DEPOT 85 2L3 - Taxe sur les chiens : registres de déclarations (1856-1921), rôles (1885-1913). 1856-1921
- E-DEPOT 85 2L4 - Taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration. 1913
- E-DEPOT 85 2L5 - Cultes. - Dépenses obligatoires : instructions (an II-1819). Suppression du budget des cultes : contingent attribué à la commune (1906-1934). an II-1934
- E-DEPOT 85 2L6 - Subventions. - Demandes à la municipalité : correspondance. 1882-1950
- E-DEPOT 85 2L7 - Rentes de la commune : compte courant avec le Trésor public, correspondance relative à la conversion des rentes. 1862-1876
- M – EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
- 1M - Edifices publics
- E-DEPOT 85 1M1 à 1M4 - Mairie et maison d'école. 1832-1953
- E-DEPOT 85 1M1 - Acquisition d'un bâtiment : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, tableau d'amortissement, procès-verbal d'adjudication, plans de la salle de classe et du mobilier, actes notariés, correspondance. 1832-1854
- E-DEPOT 85 1M2 - Projets d'évolution. - Elévation du bâtiment : devis, plan, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1870-1877). Translation dans le presbytère : cahier des charges, devis estimatif, plans, correspondance (1880-1884). 1870-1884
- E-DEPOT 85 1M3 - Construction d'un nouveau bâtiment : plan, promesse de vente de terrain, acte de vente, soumissions des entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapport, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de réception définitive, mémoires et factures. 1884-1900
- E-DEPOT 85 1M4 - Entretien : factures, mémoires. 1850-1953
- E-DEPOT 85 1M5 - Lavoir. - Construction et entretien : devis, mémoires, correspondance (1888-1909). Location : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, baux, mandat de paiement, correspondance (1896-1922). 1888-1922
- E-DEPOT 85 1M6 - Monuments commémoratifs. - Monument aux morts : souscription des habitants, plan, listes nominatives des soldats, devis, facture, correspondance (1919-1931). Plaque des écoles à la mémoire des instituteurs morts pour la France : avis de mise à disposition (1923). 1919-1931
- E-DEPOT 85 1M7 - Bâtiment de la pompe à incendie : extraits de délibération du conseil municipal, facture, correspondance. 1892-1899, 1928-1929
- E-DEPOT 85 1M8 - Horloge publique. - Acquisition : marché de gré à gré, brochure publicitaire, récépissé de livraison par voie ferroviaire, correspondance (1874-1876). Entretien : factures, brochure publicitaire, correspondance (1878-1940). 1874-1940
- 2M - Edifices du culte et cimetières
- E-DEPOT 85 2M1 - Travaux de réparation et d'entretien de l'église : devis, lettres de soumission, procès-verbal d'adjudication des travaux, marchés de gré à gré, mémoires, compte de réception définitive des travaux, procès-verbal d'estimation de sinistre, état des sommes à payer, contrats d'emprunt et tableaux de versement, correspondance. 1842-1928
- E-DEPOT 85 2M2 à 2M3 - Presbytère. 1816-1962
- E-DEPOT 85 2M2 - Travaux : devis descriptifs et estimatifs, plan, cahier des charges, lettres de soumission, procès-verbal d'adjudication, mémoire de travaux, notes d'honoraires de l'architecte, procès-verbal de réception des travaux, correspondance. 1822-1959
- E-DEPOT 85 2M3 - Propriété et gestion. - Donation à la commune : actes notariés, extraits d'ordonnance royale, correspondance (1816-1821). Location et vente de la grange : soumission, cahier des charges, acte d'adjudication, correspondance (1843-1853). Aliénation de la mitoyenneté d'un mur : arrêté préfectoral, plan, acte de vente, procès-verbal estimatif de parcelle (1891-1892). Location : extraits du registre de délibérations du conseil municipal, décomptes de loyer, correspondance (1904-1962). 1816-1962
- E-DEPOT 85 2M4 - Cimetière : plan, mémoire de travaux, correspondance. 1844-1928
- N – BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX
- 1N - Biens communaux
- E-DEPOT 85 1N1 à 1N3 - Pré des Vaux. 1600-1928
- E-DEPOT 85 1N1 - Propriété. - Titres : copies et transcriptions, inventaire des titres et pièces de la commune (1600-1843). Partage entre les communes de Courcelles-sur-Viosne, Montgeroult et Ableiges : états des feux des communes, copie du contrat de partage, plan, correspondance (1820-1825). Aliénation de parcelle aux Chemins de fer du Nord : traité de vente, extrait d'arrêté préfectoral, correspondance (1866-1926). 1600-1926
- E-DEPOT 85 1N2 - Exploitation. - Répartition et location des terres (1840-1927). Vente de bois (1832-1928). Vente d'herbe et de foin (1828-1844). Récurage des fossés (1841). 1828-1928
- E-DEPOT 85 1N3 - Accès au chemin de la Rive. - Contentieux : mémoire préalable à assignation, grosses et extraits de jugements, rapports, plans, correspondance. 1820-1928
- E-DEPOT 85 1N4 - Usage des terrains communaux : correspondance. 1896-1901
- E-DEPOT 85 1N5 - Aliénation du pré de la Ville : procès-verbal estimatif, plan, acte de vente, correspondance. 1897-1898
- E-DEPOT 85 1N6 - Vente des arbres de la place communale : procès-verbaux d'adjudication. 1816-1822
- 3N - Eaux
- E-DEPOT 85 3N1 - Puits communal. - Entretien de la pompe : mémoires, correspondance. 1888-1930
- 4N - Propriétés et droits divers
- E-DEPOT 85 4N1 - Concessions du cimetière : copie de décret impérial, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1810-1940
- O – TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- E-DEPOT 85 1O1 - Plans d'alignement. 1829-1908
- E-DEPOT 85 1O2 - Pont de Courcelles-sur-Viosne à Montgeroult. - Construction et reconstruction : arrêté préfectoral, copie d'acte notarié relatif à la jouissance du pont, correspondance. 1837-1878
- E-DEPOT 85 1O3 - Vente et acquisition de terrains : acte sous seing privé, correspondance. 1883-1920
- E-DEPOT 85 1O4 - Demandes d'alignement des administrés de la commune : demandes, arrêtés du maire, plans. 1855-1935
- E-DEPOT 85 1O5 - Construction de caniveaux : étude comportant un devis estimatif, correspondance. 1923
- E-DEPOT 85 1O6 - Entretien général de la voirie. - Emprunt : arrêté préfectoral, tableau d'amortissement, instruction et formulaire concernant les avances de l'Etat aux communes rurales, correspondance (1929-1949). Travaux : devis estimatifs, rapport de l'agent voyer, procès-verbal de réception des fournitures, marché de gré à gré, mémoires, plan extrait de la carte vicinale, correspondance (1848-1951). Elagages le long des voies : arrêtés du maire, correspondance de l'agent voyer (1813-1893). 1813-1951
- E-DEPOT 85 1O7 à 1O9 - Service vicinal. 1837-1944
- E-DEPOT 85 1O7 - Budgets des ressources et chapitres additionnels. 1848-1944
- E-DEPOT 85 1O8 - Prestations vicinales : rôles de la taxe (1882-1907), registres de déclaration d'option en nature (1898-1910), tarifs pour la conversion des prestations en tâches (1847-1940), bordereaux des bulletins de prestations en nature (1837-1940), correspondance (1846-1847). 1837-1940
- E-DEPOT 85 1O9 - Subventions accordées par le conseil général : correspondance. 1849-1914
- E-DEPOT 85 1O10 à 1O15 - Chemins vicinaux. an IX-1939
- E-DEPOT 85 1O10 - Classement et déclassement : tableaux des chemins existants, arrêtés préfectoraux, correspondance. 1829-1926
- E-DEPOT 85 1O11 - Viabilité : procès-verbaux de constatation d'état des voies, tableaux des portions de chemins entretenues à l'état de viabilité, rapports et correspondance contentieuse relative au paiement de subventions industrielles pour dégradation, instructions du sous-préfet, correspondance. an IX-1939
- E-DEPOT 85 1O12 - Chemin n° 1 de Courcelles-sur-Viosne à la route de Rouen et Courdimanche. - Réparations et entretien : arrêtés préfectoraux, listes nominatives de souscripteurs, cahier des charges, devis, ordonnance royale, procès-verbaux de réception des matériaux, ouvrages et fournitures, décompte, rapport de l'agent voyer, correspondance (1818-1938). Elargissement : correspondance (1850-1851). 1818-1938
- E-DEPOT 85 1O13 - Chemin n° 2, de Courcelles-sur-Viosne à Montgeroult. - Moulin, suppression du monte-sac : arrêté du maire, procès-verbal de notification, correspondance (1897-1899) ; construction d'un trottoir en vis-à-vis sur la commune de Montgeroult : rapport de l'agent voyer, croquis sur calque, extraits de registres de délibérations du conseil municipal de Courcelles-sur-Viosne et du conseil municipal de Montgeroult (1896-1911). 1896-1911
- E-DEPOT 85 1O14 - Chemin n° 3. - Construction d'une chaussée empierrée : lettre de soumission, mémoires de travaux, correspondance. 1901-1909
- E-DEPOT 85 1O15 - Chemin n° 4 de Courcelles-sur-Viosne à La Villeneuve. - Rectification : plan de nivellement, état parcellaire, calcul des terrassements, acte de vente à l'amiable, liste de souscripteurs, arrêté préfectoral, décret présidentiel, correspondance (1863-1882). Suppression et aliénation partielles : plan parcellaire, état parcellaire estimatif, actes de vente à l'amiable, extraits d'arrêtés préfectoraux (1866-1868). Travaux et entretien : devis estimatifs, procès-verbal d'adjudication, lettres de soumission, procès-verbal de réception des travaux et fournitures, reçus de souscriptions volontaires (1864-1919). 1863-1919
- E-DEPOT 85 1O16 - Chemin d'intérêt communal n° 92, de Pontoise à Us. - Contingent communal : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1855-1883). Classement comme chemin de grande communication : avis de décision du conseil général (1888). 1855-1888
- E-DEPOT 85 1O17 - Chemins ruraux. - Règlement général : arrêté préfectoral (1883). Reconnaissance : tableau d'état des chemins, correspondance (1863-1907). Chemin n° 1 de Courcelles-sur-Viosne à Ableiges, rectification : états parcellaires, correspondance (1901-1908). 1863-1908
- E-DEPOT 85 1O18 - Adduction de gaz. - Création d'un syndicat intercommunal : arrêté préfectoral (1930). Concession de la Compagnie continentale du Gaz : cahiers des charges, plan du réseau, devis, correspondance (1929-1943). 1929-1943
- E-DEPOT 85 1O19 - Construction d'un réseau électrique : dossier de demande d'autorisation pour une canalisation souterraine, dossier de demande d'autorisation pour une canalisation aérienne, autorisations d'exécution des travaux par l'Etat et le syndicat intercommunal de Magny-en-Vexin et Marines, correspondance. 1925-1942
- E-DEPOT 85 1O20 - Eclairage municipal. - Eclairage au pétrole : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, brochures publicitaires, factures, correspondance (1898-1911). Eclairage électrique : bordereau des prix, devis, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, mémoires, correspondance (1925-1945). 1898-1945
- E-DEPOT 85 1O21 à 1O26 - Alimentation en eau potable. 1932-1963
- E-DEPOT 85 1O21 - Etude préalable : mémoires explicatifs et justificatifs, plans, promesses de vente de terrains, analyse des eaux, devis descriptif et cahier des charges, bordereaux des prix, détails estimatifs. 1932
- E-DEPOT 85 1O22 - Construction : dossiers de concours par lot, soumissions, marché de gré à gré, affiche d'adjudication, mémoire explicatif complémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance. 1936-1940
- E-DEPOT 85 1O23 - Acquisition des terrains destinés à l'exécution du captage et du réservoir. - Déclaration d'utilité publique : procès-verbal descriptif et justificatif, promesses de vente, extrait de matrice cadastrale, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans. 1938-1942
- E-DEPOT 85 1O24 - Financement. - Emprunts : correspondance (1935-1939). Règlement des travaux : décomptes, mémoires, certificats de paiement d'acompte, correspondance (1937-1940). 1935-1940
- E-DEPOT 85 1O25 - Entretien du réseau et réparations : factures, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1945-1960
- E-DEPOT 85 1O26 - Distribution. - Concessions et tarifs : règlement, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1938-1962). Achat de compteurs : correspondance (1941-1959). Abonnés : polices d'abonnement, correspondance, listes nominatives (1939-1963). Enquêtes statistiques : questionnaires, correspondance (1949-1961). 1938-1963
- 2O - Moyens de transport et travaux divers
- E-DEPOT 85 2O1 à 2O4 - Chemin de fer. 1865-1945
- E-DEPOT 85 2O1 à 2O3 - Ligne Paris-Dieppe. 1865-1945
- E-DEPOT 85 2O1 - Fonctionnement. - Passage à niveau : correspondance (1867-1909). Horaires et dessertes : vœux du conseil municipal, projet d'horaires, rapport sur les horaires, correspondance (1889-1941). 1867-1941
- E-DEPOT 85 2O2 à 2O3 - Halte de Courcelles-Montgeroult. 1865-1945
- E-DEPOT 85 2O2 - Création et aménagements : rapport du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, listes nominatives de souscripteurs, correspondance. 1865-1912
- E-DEPOT 85 2O3 - Reconstruction. - Projet : plans, projection d'emprunt, correspondance (1929-1930). Emprunt : tableaux d'amortissement, tableaux des surtaxes locales, correspondance (1930-1945). 1929-1945
- E-DEPOT 85 2O4 - Ligne d'intérêt local de Chars à Marines : arrêté préfectoral. 1931
- E-DEPOT 85 2O5 - Réseau départemental de tramway. - Ligne de Magny-en-Vexin à Meulan et Pontoise : correspondance. 1902
- E-DEPOT 85 2O6 à 2O9 - Distribution d'énergie électrique. 1912-1942
- E-DEPOT 85 2O6 - Projet. - Travaux préparatoires : contrats entre la commune et l'Office poly industriel (1912). Adhésion à des groupements de commune : compte-rendu d'assemblée générale constitutive, statuts, circulaire, liste nominative des souscripteurs, arrêté préfectoral de constitution (1921-1929). 1912-1929
- E-DEPOT 85 2O7 - Financement. - Emprunt par obligations : tableaux des tirages, mandat de paiement, spécimen d'obligation, correspondance (1922-1937). Participation des communes : tableau de répartition des charges (s.d.). 1922-1937
- E-DEPOT 85 2O8 - Exploitation par la société Nord Lumière (Le Triphasé). - Contrat et entretien : cahier des charges, projet de tarifs, copie de la convention, police d'abonnement, correspondance (1924-1934). Circulation du courant : autorisations par l'Etat et le syndicat intercommunal (1926-1929). Abonnements : avis de branchements, liste nominative, correspondance (1925-1942). 1924-1942
- E-DEPOT 85 2O9 - Occupation du domaine public communal : relevé des canalisations, correspondance. 1926-1941
- E-DEPOT 85 2O10 - Construction et entretien d'un réseau téléphonique : arrêtés préfectoraux, avis d'enquête, plan de ligne, correspondance. 1902-1935
- E-DEPOT 85 2O11 - Carrière de pierre : autorisation préfectorale d'exploitation, brouillon relatif aux conditions à respecter par le demandeur pour obtenir l'autorisation. an X-1828
- 3O- Navigation et régime des eaux
- E-DEPOT 85 3O1 - Surveillance des cours d'eau : règlement départemental de police des eaux, des moulins et des usines, correspondance. an IX-1838
- E-DEPOT 85 3O2 - Rivière de Viosne. - Création d'un canal de décharge à hauteur du moulin : arrêté du sous-préfet, ordonnance royale, correspondance (an XI-1822). Curage et entretien : arrêtés préfectoraux, avis, correspondance (1838-1935). Fluctuations du niveau des eaux : arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur ordinaire et du subdivisionnaire des Ponts-et-Chaussées (1870-1909). Travaux sur berges : arrêté préfectoral, correspondance (1939). an XI-1939
- E-DEPOT 85 3O3 - Entretien des ravines : rapport de l'agent voyer, procès-verbal de constat d'état, copie d'exploit d'huissier, plan, correspondance. 1893-1962
- P – CULTES
- 1P - Culte catholique
- E-DEPOT 85 1P1 - Etablissement d'une succursale dans la commune : copie du rapport d'un conseiller d'Etat, correspondance. an XI
- E-DEPOT 85 1P2 à 1P9 - Fabrique de l'église. an II-1906
- E-DEPOT 85 1P2 - Nomination des membres du conseil de fabrique : arrêtés préfectoraux, avis de l'évêché. an XII-1811
- E-DEPOT 85 1P3 - Registre des délibérations du conseil de fabrique. 1852-1906
- E-DEPOT 85 1P4 à 1P9 - Finances. an II-1906
- E-DEPOT 85 1P4 - Budgets et instructions. 1813-1905
- E-DEPOT 85 1P5 - Comptes administratifs. 1899-1906
- E-DEPOT 85 1P6 - Comptes de gestion et instructions. 1821-1903
- E-DEPOT 85 1P7 - Comptabilité : arrêté préfectoral, comptes annuels des recettes et des dépenses, livre journal de caisse, procès-verbal de situation de caisse, registre à souche des mandats, pièces comptables. an XII-1906
- E-DEPOT 85 1P8 - Rentes : état des biens immobiliers et rentes, baux, bordereaux de créance hypothécaire, correspondance relative à des demandes de remboursement et à des rachats. an II-1844
- E-DEPOT 85 1P9 - Legs : décret présidentiel, décret impérial, extrait de testament, arrêté préfectoral, correspondance. 1853-1897
- E-DEPOT 85 1P10 - Relations entre les autorités laïques et ecclésiastiques : avis de nomination d'un desservant, avis de congés accordés au curé, inventaire des biens immobiliers de l'église, correspondance. an XI -1903
- E-DEPOT 85 1P11 - Séparation des Eglises et de l'Etat : inventaires des biens de l'église, arrêté préfectoral de mise sous séquestre, procès-verbal de concession de jouissance de l'église par l'abbé, correspondance. 1905-1908
- Q – ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
- E-DEPOT 85 1Q1 - Demande de secours : correspondance. 1817-1837
- E-DEPOT 85 1Q2 à 1Q8 - Bureau de bienfaisance. 1877-1945
- E-DEPOT 85 1Q2 - Administration. - Création : copies de décrets présidentiels, arrêté ministériel, état de patrimoine, extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1912-1913). Nomination et élection des membres : arrêté ministériel, procès-verbal d'élection, correspondance du préfet (1913-1945). 1912-1945
- E-DEPOT 85 1Q3 - Registre des délibérations. 1913-1938
- E-DEPOT 85 1Q4 - Budgets et chapitres additionnels. 1913-1939
- E-DEPOT 85 1Q5 - Comptes administratifs. 1913-1938
- E-DEPOT 85 1Q6 - Comptes de gestion. 1913-1920
- E-DEPOT 85 1Q7 - Comptabilité : registres des mandats, factures. 1877-1938
- E-DEPOT 85 1Q8 - Traitement du percepteur : décompte. 1925
- 2Q - Œuvres charitables
- E-DEPOT 85 2Q1 - Ateliers de charité : instructions, correspondance. 1815-1824, 1893
- E-DEPOT 85 2Q2 - Société du Prince impérial : registre des souscriptions. 1862
- E-DEPOT 85 2Q3 - Maison de travail de Pontoise : statuts, demandes de souscriptions et de subventions. 1900-1907
- E-DEPOT 85 2Q4 - Appels aux dons : liste nominative de souscripteurs pour la journée Pasteur, tracts pour l'Entraide française, correspondance. 1815-1946
- E-DEPOT 85 2Q4(1) - Appel aux dons : tract illustré pour promouvoir la Croisade de l'air pur de l'Entr'aide française. 1946
- 3Q - Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
- E-DEPOT 85 3Q1 - Hospitalisations : listes nominatives des admis en urgence, instructions, extraits des délibérations du conseil général, arrêté préfectoral de règlementation, extraits d'arrêtés préfectoraux relatifs aux dépenses engagées pour des malades de la commune, avis de sortie, correspondance. 1892-1940
- E-DEPOT 85 3Q2 - Aliénés : instructions, procès-verbal pour placement d'office, avis de placement, contingent communal, correspondance. 1841-1938
- 5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- E-DEPOT 85 5Q1 - Pensions. - Victimes civiles : instructions (1941). Assistance aux anciens combattants : instructions, correspondance (1858-1945). Allocations aux familles des militaires : certificat de soutien indispensable de famille, état nominatif des soutiens indispensables de famille, certificats de présence au corps, correspondance (1904-1940). 1858-1941
- E-DEPOT 85 5Q2 - Accidents du travail . - Prise en charge financière : affiche. 1910
- E-DEPOT 85 5Q3 - Assistance médicale gratuite. - Fonctionnement : instructions, avis de nominations à la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance (1873-1937). Fourniture de médicaments : ordonnances, mémoires, correspondance (1863-1931). Visites et consultations : carnets à souche individuels et familiaux, états des dépenses à la charge de la commune (1920-1935). 1863-1937
- E-DEPOT 85 5Q4 - Assistance aux vieillards : listes nominatives des admis, contingents communaux, avis de décès d'un pensionnaire de l'asile départemental des Petits-Prés, correspondance. 1894-1942
- E-DEPOT 85 5Q5 - Assistance aux tuberculeux. - Sanatoriums : contingents relatifs au fonctionnement, correspondance (1910-1939). Vente du timbre antituberculeux : correspondance (1939-1940). 1910-1940
- E-DEPOT 85 5Q6 à 5G9 - Protection maternelle et infantile. 1870-1941
- E-DEPOT 85 5Q6 - Assistance aux jeunes mères : instructions, listes nominatives des postulantes et des admises aux secours, contingents communaux pour les femmes en couche, les primes d'allaitement, les trousseaux de maternité, correspondance. 1902-1941
- E-DEPOT 85 5Q7 - Nourrices et nourrissons : registres de déclaration des enfants placés en nourrice (1879-1925), souche de certificats de nourrice (1903-1923), tableau de statistique annuelle de la mortalité infantile (1878), rapports statistiques annuels des placements (1910-1932), avis de placement en nourrice (1879-1928), états nominatifs de mouvement des nourrissons (1920-1933), instructions et correspondance (1877-1940). 1877-1940
- E-DEPOT 85 5Q8 - Enfants assistés . - Assistance publique : instructions, contingents communaux, livret de paiement de secours temporaire, correspondance (1889-1940). Asile Sainte-Marie de Luzarches : compte-rendu de séance d'assemblée générale, correspondance (1870-1888). 1870-1940
- E-DEPOT 85 5Q9 - Assistance aux femmes seules et aux orphelins : arrêté préfectoral, correspondance. 1937-1940
- E-DEPOT 85 5Q10 - Assistance aux familles nombreuses : affiche, instructions, contingents communaux (1913-1940). 1913-1940
- E-DEPOT 85 5Q11 - Protection de la famille. - Code de la famille, fonctionnement : brochure explicative, instructions, barème des allocations (1940-1945). Prime à la première naissance : formulaires de demande, instructions (1940-1942). Allocations : instructions, circulaire (1940-1942). Aide aux mères : tract de propagande de l'Alliance nationale (1941). 1940-1945
- E-DEPOT 85 5Q12 - Allocations familiales agricoles : questionnaire, avis de nomination au comité communal, correspondance. 1940-1950
- E-DEPOT 85 5Q13 - Société de secours mutuels : répertoire nominatif des sociétaires, statuts, livret de versement, règlement général, correspondance. 1900-1954
- E-DEPOT 85 5Q14 - Société d'assistance fraternelle des médaillés de Sainte-Hélène : correspondance. 1861-1867
- R – INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
- 1R - Instruction publique
- E-DEPOT 85 1R1 - Administration et surveillance des écoles : instructions, correspondance. 1828-1920
- E-DEPOT 85 1R2 - Instituteur. - Nomination : arrêtés préfectoraux, correspondance (an XII-1940). Rémunération, traitement et suppléments : avis, contingents définitifs, correspondance (1845-1940) ; taux de rétribution scolaire : extraits d'arrêtés du conseil départemental d'instruction publique, extraits d'arrêtés préfectoraux (1842-1879). an XII-1940
- E-DEPOT 85 1R3 - Elèves de l'école communale : listes nominatives des élèves admis gratuitement (1853-1881), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1910). 1853-1910
- E-DEPOT 85 1R4 - Distribution des prix : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, diplôme de certificat d'études primaires, correspondance. 1864-1948
- E-DEPOT 85 1R5 - Caisse des écoles : statuts, compte moral et administratif. 1883-1940
- E-DEPOT 85 1R6 - Mobilier, matériel et fournitures scolaires : inventaires, factures, correspondance. 1854-1937
- E-DEPOT 85 1R7 - Bibliothèque scolaire. - Constitution des collections : correspondance (1881-1910). Bibliothèque pédagogique du canton de Marines : statuts, correspondance (1882-1929). 1881-1929
- E-DEPOT 85 1R8 - Bourses d'études : dossier de demande pour une pupille de la Nation, correspondance. 1885-1933
- E-DEPOT 85 1R9 - Cours pour adultes : instructions, correspondance. 1863-1896
- E-DEPOT 85 1R10 - Epreuves du certificat d'aptitude professionnelle pour les métiers industriels féminins : affiche reproduisant l'arrêté préfectoral. 1949
- 2R - Sciences, lettres et arts
- E-DEPOT 85 2R1 - Monuments historiques. - Classement de l'église et de son mobilier : copies des arrêtés ministériels de classement, correspondance. 1905-1920
- S – PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES
- E-DEPOT 85 S1 - Administration départementale. - Travaux des commissions : arrêtés préfectoraux, correspondance. 1813-1822
- E-DEPOT 85 S2 - Commission de surveillance de la route de Pontoise à Meulan via Courdimanche et Evecquemont : arrêté préfectoral, correspondance. 1826-1830
- E-DEPOT 85 S3 - Correspondance de Poilus adressée à leur instituteur. 1915-1916
- E-DEPOT 85 S4 - Livret militaire. 1938
- E-DEPOT 85 S5 - Journée des mères : discours de Georges Duhamel. 1944
- E-DEPOT 85 S6 - Signalement de menaces et d'injures : correspondance adressée au commandant de gendarmerie et réponse. 1959
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : matrices grises (1931-1975)
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise Vexin : matrices mécanographiques des comptes supprimés en 1975-1979 (1974-1978)
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : états de section sur fiche parcellaire (1930-1974)
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : états de section sur liste mécanographique (1975-1987)
- Faire-part de décès (1876-1963)
- Courcelles-sur-Viosne, école primaire mixte (1896-1947)
- 1 T 12 1 à 7 - Ecole primaire mixte de Courcelles-sur-Viosne. 1896-1948
- 1 T 12 1 - Administration de l'établissement : bulletins annuels de renseignements. 1910-1942
- 1 T 12 2 à 6 - Vie scolaire. 1896-1948
- 1 T 12 2 à 3 - Registres matricule des élèves admis à l'école. 1919-1948
- 1 T 12 2 - Avril 1919-1er février 1936 1919-1936
- 1 T 12 3 - 15 mars 1936-1er octobre 1948 1936-1948
- 1 T 12 4 à 5 - Inscription des élèves. 1896-1947
- 1 T 12 4 - Listes annuelles. 1896-1906
- 1 T 12 5 - Certificats de vaccination (1921-1947), certificats de scolarité (1946), bulletins de naissance (1929-1941). 1921-1947
- 1 T 12 6 - Registres d'appel journalier. 1923-1942
- 1 T 12 7 - Enseignement. - Travaux des élèves : dessins [1896-1947]. Campagnes de sensibilisation à l'environnement : tracts ([1939]-1944). Cours de gymnastique : brochure (1919). [1896-1947]
- Diapositives de l'Inventaire départemental du Patrimoine, Condécourt à Enghien-les-Bains [1970-2012]
- 2468 W 4149 - Courcelles-sur-Viosne. - Vue générale prise depuis les marais. [1970-2012]
- 2468 W 4150 - Courcelles-sur-Viosne. - Vue sur le village prise depuis le château de Montgeroult. 1981
- 2468 W 4151 - Courcelles-sur-Viosne. - Chaussée Jules César. [1970-2012]
- 2468 W 4152 - Courcelles-sur-Viosne. - Ferme à cour carrée. [1970-2012]
- 2468 W 4153 - Courcelles-sur-Viosne. - Vue générale sur le village au sud. [1970-2012]
- 2468 W 4154 - Courcelles-sur-Viosne. - Maison élémentaire de type bloc en hauteur. [1970-2012]
- 2468 W 4155 - Courcelles-sur-Viosne. - Maison de type bloc en hauteur simple. [1970-2012]
- 2468 W 4156 - Courcelles-sur-Viosne. - Ferme à cour carrée. [1970-2012]
- 2468 W 4157 - Courcelles-sur-Viosne. - Crèche représentant la scène de la Nativité de Jésus. 1981
- 2468 W 4158 - Courcelles-sur-Viosne. - Maison bourgeoise. [1970-2012]
- 2468 W 4159 - Courcelles-sur-Viosne. - Détail d'un appareil. 2001
- 2468 W 4160 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : mur roman. 1981
- 2468 W 4161 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien. 1981
- 2468 W 4162 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : façade sud. 2001
- 2468 W 4163 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : clocher. 2001
- 2468 W 4164 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : chapiteaux. 1981
- 2468 W 4165 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : chapiteaux de la pile nord-est de la base du clocher. 1981
- 2468 W 4166 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : chapiteaux de la pile nord-ouest de la base du clocher. 1981
- 2468 W 4167 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : chapiteaux de la pile sud-ouest de la base du clocher. 1981
- 2468 W 4168 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : chapiteaux de la pile sud-est de la base du clocher. 1981
- 2468 W 4169 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : chapiteaux de la pile sud-est de la base du clocher. 1981
- 2468 W 4170 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : vue sur la base du clocher prise depuis le choeur. 1981
- 2468 W 4171 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : chapiteau. 1981
- 2468 W 4172 - Courcelles-sur-Viosne. - Peinture murales. 1981
- 2468 W 4173 - Courcelles-sur-Viosne. - Vitrail. 1981
- 2468 W 4174 - Courcelles-sur-Viosne. - Château : façade sud. 1981
- 2468 W 4175 - Courcelles-sur-Viosne. - Vue sur La Viosne et le lavoir à côté du moulin. [1970-2012]
- 2468 W 4176 - Courcelles-sur-Viosne. - Vitrail aux instruments de la passion. 1981
- 2468 W 4177 - Courcelles-sur-Viosne. - Château : façade nord. 1981
- 2468 W 4178 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : clocher. 2001
- 2468 W 4179 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : clocher. 2001
- 2468 W 4180 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien. 2001
- 2468 W 4181 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : clocher. 2001
- 2468 W 4182 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien : clocher. 2001
- 2468 W 4183 - Courcelles-sur-Viosne. - Presbytère : porte. 1981
- 2468 W 4184 - Courcelles-sur-Viosne. - L'ancien moulin transformé en brocante. [1970-2012]
- 2468 W 4185 - Courcelles-sur-Viosne. - Croix pattée. [1970-2012]
- 2468 W 4186 - Courcelles-sur-Viosne. - Église Saint-Lucien. 1981
- 2468 W 4187 - Courcelles-sur-Viosne. - Moulin. 1981
- 2468 W 4188 - Courcelles-sur-Viosne, La Justice. - Vue générale. [1970-2012]
- 2468 W 4189 - Courcelles-sur-Viosne. - Croix de la Justice. [1970-2012]
- 2468 W 4190 - Courcelles-sur-Viosne. - Croix de la Justice. [1970-2012]
- 2468 W 4191 - Courcelles-sur-Viosne. - Croix de Labathe. 1981
- 2468 W 4192 - Courcelles-sur-Viosne. - Croix de Labathe. 1981
- 2468 W 4193 - Courcelles-sur-Viosne. - Grille en fer forgé. [1970-2012]
- 2468 W 4194 - Courcelles-sur-Viosne. - Appareil : détail des joints. [1970-2012]
- 2468 W 4195 - Courcelles-sur-Viosne. - Appareil. [1970-2012]
- 2468 W 4196 - Courcelles-sur-Viosne. - Maison rurale. [1970-2012]
- Etude notariale de Cormeilles-en-Vexin et tabellionnages rattachés (1562-1945)
- Officiers ministériels : affiches et brochures (1818-1951)
- 47 FI 222 - Vente par adjudication d’une maison et d’une pièce de terre à Courcelles-sur-Viosne, par Me Duparc, notaire à Cormeilles-en-Vexin. 6 octobre 1901
- 47 FI 349 - Vente par adjudication de parcelles de terre et bois à Ableiges, Sagy et Courcelles-sur-Viosne, par Me Moreau, notaire à Cormeilles-en-Vexin. 16 janvier 1927
- 47 FI 362 - Vente par adjudication d’une maison et jardin à Courcelles-sur-Viosne, par Me Jugean, notaire à Cormeilles-en-Vexin. 20 mai 1935
- 47 FI 494 - Vente par adjudication d'une propriété bourgeoise à Courcelles-sur-Viosne, par Me Moreau, notaire à Cormeilles-en-Vexin. 3 septembre 1911
- 47 FI 501 - Vente de meubles à Courcelles-sur-Viosne, par Me Jugean, notaire à Cormeilles-en-Vexin. 8 juillet 1934
- 47 FI 574 - Vente sur licitation de deux maisons à Courcelles-sur-Viosne, par Me Duparc, notaire à Cormeilles-en-Vexin. 25 octobre 1903
- 47 FI 580 - Vente par adjudication d'une maison à Courcelles-sur-Viosne, par Me Moreau, notaire à Cormeilles-en-Vexin. 12 mars 1911
- Plans d'intendance : procès-verbaux d'arpentage des paroisses (1777-1789)
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : plans-minutes de conservation (édités de 1982 à 1999).
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin), communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : calques-clichés d'édition (édités de 1983 à 1999)
- Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : plans-minutes de conservation (édités de 1982 à 1999).
- Cadastre rénové, périmètre départemental : copie de plans-minutes de conservation (édités de 1930 à 1985)
- Cadastre rénové, périmètre départemental : copie de plans-minutes de conservation (édités de 1930 à 1994)
- Cartes postales du Val-d'Oise issues de fonds d'érudits locaux [1890-2000]
- Pontoise Ouest, enregistrement des actes (1985-1989)
- 2835 W 1 à 164 - Pontoise Ouest, enregistrement des actes (1985-1989) 1985-1989
- 2835 W 1 à 49 - Actes sous seing privé. 1985-1989
- 2835 W 1 à 6 - Année 1985. 1985
- 2835 W 1 - Janvier-février 1985. 1985
- 2835 W 2 - 1er mars-21 mai 1985. 1985
- 2835 W 3 - 24 mai-18 juillet 1985. 1985
- 2835 W 4 - 18 juillet-30 septembre 1985. 1985
- 2835 W 5 - Octobre-novembre 1985. 1985
- 2835 W 6 - 1er-31 décembre 1985. 1985
- 2835 W 7 à 15 - Année 1986. 1986
- 2835 W 7 - 1er-14 janvier 1986. 1986
- 2835 W 8 - 15 janvier-28 février 1986. 1986
- 2835 W 9 - Mars-avril 1986. 1986
- 2835 W 10 - Mai-juin 1986. 1986
- 2835 W 11 - 1er juillet-7 août 1986. 1986
- 2835 W 12 - 8 août-3 octobre 1986. 1986
- 2835 W 13 - 6 octobre-19 novembre 1986. 1986
- 2835 W 14 - 20 novembre-30 décembre 1986. 1986
- 2835 W 15 - Décembre 1986. 1986
- 2835 W 16 à 24 - Année 1987. 1987
- 2835 W 16 - 1er janvier-10 février 1987. 1987
- 2835 W 17 - 11 février-8 avril 1987. 1987
- 2835 W 18 - 9 avril-5 mai 1987. 1987
- 2835 W 19 - 6 mai-16 juin 1987. 1987
- 2835 W 20 - 17 juin-21 juillet 1987. 1987
- 2835 W 21 - 22 juillet-11 septembre 1987. 1987
- 2835 W 22 - 14 septembre-23 octobre 1987. 1987
- 2835 W 23 - 26 octobre-30 novembre 1987. 1987
- 2835 W 24 - Décembre 1987. 1987
- 2835 W 25 à 36 - Année 1988. 1988
- 2835 W 25 - Janvier 1988. 1988
- 2835 W 26 - 1er février-8 mars 1988. 1988
- 2835 W 27 - 9 mars-14 avril 1988. 1988
- 2835 W 28 - 4 Mai-8 juin 1988. 1988
- 2835 W 29 - 1er-13 juin 1988. 1988
- 2835 W 30 - 14-30 juin 1988. 1988
- 2835 W 31 - Juillet 1988. 1988
- 2835 W 32 - 1er août-8 septembre 1988. 1988
- 2835 W 33 - 15 septembre-13 octobre 1988. 1988
- 2835 W 34 - 14 octobre-21 novembre 1988. 1988
- 2835 W 35 - 22 novembre-15 décembre 1988. 1988
- 2835 W 36 - 16-29 décembre 1988. 1988
- 2835 W 37 à 49 - Année 1989. 1989
- 2835 W 37 - 2-23 janvier 1989. 1989
- 2835 W 38 - 25 janvier-20 février 1989. 1989
- 2835 W 39 - 21 février-29 mars 1989. 1989
- 2835 W 40 - Mars 1989. 1989
- 2835 W 41 - Avril 1989. 1989
- 2835 W 42 - 2 mai-2 juin 1989. 1989
- 2835 W 43 - 5 juin-5 juillet 1989. 1989
- 2835 W 44 - 6-31 juillet 1989. 1989
- 2835 W 45 - 1er août-8 septembre 1989. 1989
- 2835 W 46 - 14 septembre-26 octobre 1989. 1989
- 2835 W 47 - 27 octobre-24 novembre 1989. 1989
- 2835 W 48 - 27 novembre-26 décembre 1989. 1989
- 2835 W 49 - 27-29 décembre 1989. 1989
- 2835 W 50 à 103 - Extraits d'actes civils publics. 1985-1989
- 2835 W 50 à 57 - Année 1985. 1985
- 2835 W 50 - 8 janvier-4 février 1985. 1985
- 2835 W 51 - 5-22 février 1985. 1985
- 2835 W 52 - 25 février-11 avril 1985. 1985
- 2835 W 53 - 11 avril- 29 mai 1985. 1985
- 2835 W 54 - 29 mai-24 juillet 1985. 1985
- 2835 W 55 - 24 juillet-16 septembre 1985. 1985
- 2835 W 56 - 17 septembre-28 octobre 1985. 1985
- 2835 W 57 - 28 octobre-6 décembre 1985. 1985
- 2835 W 58 à 67 - Années 1985-1986. 1985-1986
- 2835 W 58 - 11 décembre 1985-15 janvier 1986. 1986
- 2835 W 59 - 15 janvier-21 février 1986. 1986
- 2835 W 60 - 21 février-2 avril 1986. 1986
- 2835 W 61 - 2 avril-26 mai 1986. 1986
- 2835 W 62 - 27 mai-3 juillet 1986. 1986
- 2835 W 63 - 3 juillet-6 août 1986. 1986
- 2835 W 64 - 7 août-2 octobre 1986. 1986
- 2835 W 65 - 2-31 octobre 1986. 1986
- 2835 W 66 - 17 novembre-12 décembre 1986. 1986
- 2835 W 67 - 12-30 décembre 1986. 1986
- 2835 W 68 à 76 - Année 1987. 1987
- 2835 W 68 - 1er janvier-3 février 1987. 1987
- 2835 W 69 - 9 février-1er avril 1987. 1987
- 2835 W 70 - 2 avril-7 mai 1987. 1987
- 2835 W 71 - 7 mai-26 juin 1987. 1987
- 2835 W 72 - 26 juin-3 août 1987. 1987
- 2835 W 73 - 3 août-7 septembre 1987. 1987
- 2835 W 74 - 8 septembre-26 octobre 1987. 1987
- 2835 W 75 - 26 octobre-25 novembre 1987. 1987
- 2835 W 76 - 25 novembre-10 décembre 1987. 1987
- 2835 W 77 à 89 - Années 1987-1988. 1987-1988
- 2835 W 77 - 11 décembre 1987-8 janvier 1988. 1987-1988
- 2835 W 78 - 8-31 janvier 1988. 1988
- 2835 W 79 - 2 février-7 mars 1988. 1988
- 2835 W 80 - 7-30 mars 1988. 1988
- 2835 W 81 - 30 mars-3 mai 1988. 1988
- 2835 W 82 - 3 mai-2 juin 1988. 1988
- 2835 W 83 - 2 juin-1er juillet 1988. 1988
- 2835 W 84 - 1er-28 juillet 1988. 1988
- 2835 W 85 - 28 juillet-1er septembre 1988. 1988
- 2835 W 86 - 1er septembre-6 octobre 1988. 1988
- 2835 W 87 - 6 octobre-6 novembre 1988. 1988
- 2835 W 88 - 10 novembre-5 décembre 1988. 1988
- 2835 W 89 - 5-31 décembre 1988. 1988
- 2835 W 90 à 103 - Année 1989. 1989
- 2835 W 90 à 98 - Fiscalité immobilière 1. 1989
- 2835 W 90 - 2 janvier-9 février 1989. 1989
- 2835 W 91 - 9 février-15 mars 1989. 1989
- 2835 W 92 - 15 mars-10 mai 1989. 1989
- 2835 W 93 - 11 mai-9 juin 1989. 1989
- 2835 W 94 - 9 juin-11 juillet 1989. 1989
- 2835 W 95 - 11 juillet-11 août 1989. 1989