Nouveaux inventaires en ligne

34 nouveaux inventaires sont en ligne

A partir du 12/01/2022 Nouveautés

Administration

Sous-préfecture d'Argenteuil : aménagement, fonctionnement et activités : 2229 W.

Cadastre

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : plans-minutes de conservation : 1977 W.

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes de Labbeville à Wy-dit-Joli-Village : plans-minutes de conservation : 1012 - 1977 W.

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin), communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : calques-clichés d'édition : 1978 W.

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin), communes de Labbeville à Wy-dit-Joli-Village : calques-clichés d'édition : 1978 W.

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : plans-minutes de conservation : 2656 W.

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes de Labbeville à Wy-dit-Joli-Village : plans-minutes de conservation : 2656 W.

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Ermont Plaine de France : plans-minutes de conservation (édités de 1983 à 2001) : 2657 W.

Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Ermont Vallée de Montmorency : plans-minutes de conservation (édités de 1983 à 1998) : 2709 W.

Economie

Association pour la promotion et le développement du Val-d'Oise (A.PRO.DEV.95) : 2669 W.

Elections

Soisy-sous-Montmorency, listes d'émargement (1992-2001) : 2685 W.

Enregistrement

Ermont Est, enregistrement des actes (1977-1989) : 2833 W.

Ermont Ouest, enregistrement des actes (1976-1989) : 2834 W.

Pontoise Ouest, enregistrement des actes (1985-1989) : 2835 W.

Pontoise Est, enregistrement des actes (1985-1989) : 2836 W.

Etablissements scolaires

Ecole primaire Jules Ferry à Sarcelles : 2745 W.

Lycée polyvalent Charles Baudelaire à Fosses (1990-2001) : 959 - 1261 W.

Ecole Victor Hugo à Garges-lès-Gonesse (1969-2017) : 2717 W.

Etablissement religieux

Prieuré des Augustins d'Argenteuil (XVIe siècle-1784) : 5 H.

Justice

Maison d'arrêt du Val-d'Oise, dossiers de détenus libérés (2006-2008) : 2579 W.

Juge de l'application des peines (1975-2004) : 2403 W.

Conseil de prud’hommes de Montmorency (1981-2015) : 2796 W.

Contentieux administratifs jugés en 2015 (2012-2015) : 2799 W.

Contentieux administratifs jugés en 2013 (2007-2014) : 2682 W.

Activités juridictionnelles et fonctionnement du tribunal des affaires de sécurité sociale (1968-2011) : 2569 W.

Activités juridictionnelles du tribunal des affaires de sécurité sociale : dossiers de recours (2012) : 2618 W.

Logement

Expulsions locatives, arrondissement d'Argenteuil (1957-2007) : 694 W et 2539 W.

Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1988-2007) : 2469 W.

Notariat

Etude notariale de Gonesse et tabellionnages rattachés (1567-1910) : 2 E 14 et 27.

Recensement de la population

Recensements de population : documents de base (2012-2014) ; 2661 W.

Recensement de population : documents de base (2011) : 2527 W.

Social

Demandes d'agrément pour adoption refusées (1985-2015) : 1836 W et 2647 W.

Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (1953-2017) : 53 J.

Association départementale de sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (1958-1991) : 2664 W.