Modalités de réutilisation

La réutilisation des informations publiques (images, notices)

La réutilisation d’images ou de toutes autres données des Archives départementales fait l'objet d'un règlement de réutilisation que vous pouvez consulter en fichier joint.

En annexe du règlement vous trouverez :

 


Modalités

Les personnes physiques ou morales, privées ou publiques, souhaitant réutiliser les informations conservées ou produites par les Archives départementales du Val-d'Oise doivent en faire la demande écrite accompagnée de la licence correspondante dûment complétée et signée, adressée au directeur des Archives départementales :

Archives départementales du Val-d’Oise
A l’attention du Directeur
3, avenue de La Palette
95011 Cergy-Pontoise Cedex
ou par courriel : archives.publics@valdoise.fr

Si vous avez un doute sur le type d’engagement ou de licence correspondant à votre projet, nous vous conseillons d’envoyer un courriel à archives.publics@valdoise.fr en précisant :

  • le nom ou la raison sociale du demandeur, ses coordonnées (adresse, numéro de téléphone et courriel) ;
  • l'objet, la finalité (diffusion publique ou usage privé) et la destination (commerciale ou non) de la réutilisation envisagée ;
  • le descriptif des informations dont la réutilisation est demandée.

Ceci afin d'être orienté sur le type d'engagement ou de licence approprié. 



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