Les fonds de tutelle des établissements hospitaliers

Ecrire l’histoire contemporaine des hôpitaux publics valdoisiens

Affichage plein écran Centre hospitalier d’Argenteuil. - <p class="description">1983, ADVO, 2342W 111.</p>

1983, ADVO, 2342W 111.

Les archives hospitalières sont composées pour une très grande partie d'archives médicales (dossiers médicaux des patients) et, dans une moindre mesure, d'archives administratives. Ces dernières, notamment pour la période contemporaine, sont encore souvent conservées par les établissements eux-mêmes et donc difficilement accessibles à la recherche, d'où l'intérêt de recourir aux ressources alternatives que sont les archives de la tutelle administrative de l'Etat.

Car l’histoire des hôpitaux fascine et suscite l’intérêt des chercheurs. Elle touche à la fois à l’intimité de l’être humain - on y naît et on y meurt -, et renseigne sur l’évolution de la société et des mentalités.


Un fonds de tutelle administrative de l’Etat de 70 mètres linéaires

Affichage plein écran Centre hospitalier de Pontoise (Val-d'Oise). - <p class="description">1978, ADVO, 2347W 86.</p>

1978, ADVO, 2347W 86.

Affichage plein écran Centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d(Oise). - <p class="description">1983, ADVO, 2367W 56.</p>

1983, ADVO, 2367W 56.

Le fonds présenté ici provient des archives de l’ancienne Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), entité supprimée en 2010, au sein de laquelle le service des établissements exerçait un rôle – intermédiaire entre l’hôpital et le préfet – de tutelle administrative de l’Etat sur les projets et décisions des hôpitaux, pour autorisation ou contrôle de légalité. A ce titre, il examinait tous les documents concernant les projets de travaux et d’aménagement (plan directeur, programme des besoins, avant-projets, marchés, plans), les plans d’équipement (demande d’acquisition de matériel lourd, programme d’équipement médical), et la politique interne (délibérations du conseil d’administration, budget, suivi du personnel et des services, préparations de notes pour le préfet en vue d’inaugurations ou de visites).

Ainsi, les archives concernant les principaux centres hospitaliers publics du Val-d’Oise – Argenteuil, Beaumont-sur-Oise, Eaubonne, Gonesse, Magny-en-Vexin, Marines, Montmorency  et Pontoise  – au cours de la deuxième moitié du XXe siècle ont fait l’objet d’un tri qualitatif et d’un classement.


Une source riche sur l’histoire des hôpitaux des années 1970 à 2010

Affichage plein écran Centre hospitalier d’Eaubonne (Val-d'Oise). - <p class="description">1976, ADVO, 2389W 70.</p>

1976, ADVO, 2389W 70.

Affichage plein écran Hôpital-hospice de Magny-en-Vexin (Val-d'Oise). - <p class="description">1983, ADVO, 2420W 37.</p>

1983, ADVO, 2420W 37.

Ce fonds contient une quarantaine d’années de documents d’archives qui permettent de retracer l’histoire du développement architectural et organisationnel de ces établissements. Celui-ci est notamment lié à l’accroissement démographique et à l’essor de l’urbanisation, dont un exemple particulièrement intéressant est celui de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise. L’hôpital est constamment contraint de s’adapter à l’augmentation de la demande de soins qui en découle, en fonction de ses moyens. Ce développement dépend également de la mise en œuvre de la politique publique à travers ses réformes successives, que l’on peut mettre en parallèle avec les phénomènes sociologiques contemporains : vieillissement de la population et humanisation des hospices, réforme de la carte psychiatrique et construction de quartiers spécifiques, fermeture des cliniques et construction de pôles femme-enfant, fusion des établissements et répartition des compétences… Toutes ces mutations sont nettement visibles au gré des projets architecturaux et de leur réalisation, ainsi que de l’évolution des services et de leur équipement.

Ce fonds, par sa volumétrie et l’intérêt des documents (notamment une grande quantité de plans), offre de nombreuses possibilités de pistes de recherche, que ce soit dans le domaine de l’architecture, de la sociologie, de l’économie, ou encore de l’histoire locale.

Stéphanie Perrin, Service des Archives contemporaines
Archives départementales du Val-d’Oise
Avril 2016

Pour en savoir plus

Fonds d'archives de la tutelle des établissements

Centre hospitalier Victor Dupouy d’Argenteuil (1949-2005). [2342W]

Centre hospitalier René Dubos de Pontoise (1949-2005). [2347W]

Centre hospitalier de Gonesse (1960-2005). [2361W]

Centre hospitalier Jacques Fritschi de Beaumont-sur-Oise devenu centre hospitalier intercommunal des portes de l'Oise (CHIPO) après fusion avec l'hôpital de Méru en 2000 (1960-2006). [2367W]

Centres hospitaliers d'Eaubonne et de Montmorency, puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency (hôpital Simone Veil) (1958-2006). [2389W]

Centre hospitalier de Magny-en-Vexin, devenu le centre hospitalier du Vexin en 1994 après fusion avec le centre médical d'Aincourt (1960-2006). [2420W]

Hôpital rural (puis local) de Marines, devenu établissement public de gérontologie Jean-Baptiste Cartry (1967-2006). [2421W]

Principaux textes règlementaires

Arrêté du ministère des Affaires culturelle du 20 novembre 1944. Non publié au Journal Officiel.

Arrêté du 11 mars 1968 portant règlement des archives hospitalières, publié au J.O. du 25/10/1968, p. 10039.

Loi n°70-1318 du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière.

Circulaire AD 93-4 du 14 mai 1993 relative aux archives des établissements publics d’hospitalisation.

Ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l’hospitalisation publique et privée.

Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

Bibliographie

« Arrondissement de Pontoise », Bulletin d’information de la Préfecture du Val-d’Oise. Pontoise : imprimerie SOGEI, n°19, mars 1972, p.45-48. [BIB PER20]

« L’équipement hospitalier du Val-d’Oise », Bulletin d’information de la Préfecture du Val-d’Oise. Pontoise : imprimerie SOGEI, n°13, novembre 1969, p. 24-36. [BIB PER20]

« Les archives hospitalières », Revue française d’histoire des hôpitaux. Paris : Société française d'histoire des hôpitaux, n°150, 2014, 66 p. [BIB PER112/150/2014]

Hippolyte Donatien Hadancourt : De l’hospice de Beaumont-sur-Oise au C.H.I. des portes de l’Oise. Beaumont-sur-Oise : Centre hospitalier intercommunal des Portes de L'Oise, 2005, 20 p. [BIB D3385]

« Situation et perspectives de l’équipement sanitaire dans le département du Val-d’Oise », Bulletin d’information de la Préfecture du Val-d’Oise. Pontoise : imprimerie SOGEI, n°4, mai 1966, p. 22-34. [BIB PER20]

ACCART, Jean-Philippe, « L’hôpital d’Argenteuil du XIIIe au XXIe siècle », Revue française d’histoire des hôpitaux. Paris : Société française d'histoire des hôpitaux, n°69, 1993, p. 40-44. [BIB PER112/69/1993]

BLAZY, Jean-Pierre, GUGLIELMETTI, Daisy, SAVINEAUX, Denis, « L’hôpital de Gonesse : huit siècles de patrimoine et d’histoire », Revue française d’histoire des hôpitaux. Paris : Société française d'histoire des hôpitaux, n°143, juin 2012, p. 35-37. [BIB PER112/143/2012]

BLAZY, Jean-Pierre, GUGLIELMETTI, Daisy, SAVINEAUX, Denis, L’hôpital de Gonesse : huit siècles de patrimoine et d’histoire (1208-2008). Saint-Ouen-l’Aumône : Editions du Valhermeil, 2010, 190 p. [BIB D4028]

CANET, Marie-Madeleine, BASTIN, Solange, Mémoires hospitalières : Trois siècles à l’hôpital de Beaumont-sur-Oise. Saint-Ouen-l’Aumône : Editions du Valhermeil, 1996, 208 p. [BIB 8/3690]

CARON, Pierre (Dr.), L’hospitalisation à Montmorency à travers les âges. Montmorency : Centre hospitalier de Montmorency, 1970, 48 p. [BIB D5001]

LEFEVRE, Louis (Abbé), « L’hôpital général de Pontoise, dit des Enfermés », Mémoires de la Société historique et archéologique de Pontoise. Paris [Pontoise] : Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France Société historique et archéologique de Pontoise, T. 41, 1932, p. 102-174. [BIB REV18/XLI/1932]

PERRIN, Stéphanie, « L’apport des archives de l’ancienne Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.) dans l’histoire des hôpitaux du Val-d’Oise (1960-2005) », In Situ. A paraître, 2016 (ressource en ligne).

SVETOVIDOFF, Marie-Camille, De l'hospitalité à l'hospitalisation à Montmorency du XIIIe au XXe siècle. Montmorency : Société d'histoire de Montmorency, 2006, 197 p. [BIB D3226]



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