Galerie - Les archives des petites communes

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  • Registre de délibérations (Montreuil-sur-Epte), 1875-1896, ADVO, E-DEPOT72 1D5.
  • « Hommage aux morts pour la Patrie » (Genainville), 1915, ADVO, E-DEPOT6 4H2.
  • Tableau des chemins vicinaux (Villiers-Adam), 1827, ADVO, E-DEPOT75 1O13.
  • Allocution radiodiffusée du maréchal Pétain, (Bonneuil-en-France), 1940, ADVO, E-DEPOT55 4H4.
  • Terrier du fief des Essarts (Chars), 1659-1763, ADVO, E-DEPOT70 II1.
  • Projet de mairie maison d’école et logement pour l’instituteur (Vienne-en-Arthies), [1871], ADVO, E-DEPOT16 1M1(1).
  • Distribution d’énergie électrique (Villiers-le-Sec), 1911, ADVO, E-DEPOT73 2O1.
  • Avis d’enquête concernant l’ouverture d’un dépôt de colle (Bonneuil-en-France), 1885, ADVO, E-DEPOT55 5I3 (1).
  • Ravitaillement civil (Villiers-Adam), 1941-1942, ADVO, E-DEPOT75 6F3.
  • Registre de délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (Hérouville), 1893-1958, ADVO, E-DEPOT69 1Q1.
  • Arrêté de police (Ableiges), 1850, ADVO, E-DEPOT65 1I2.
  • Construction d’un lavoir (Seraincourt), 1874, ADVO, E-DEPOT39 1M2 (1).
  • Copie de la matrice des contributions directes (Epinay-Champlâtreux), 1931-1935, ADVO, E-DEPOT64 1G14.

Les Archives départementales conservent les documents anciens des communes de moins de 2 000 habitants. Ces fonds constituent une source d’informations non négligeable pour les chercheurs.

Les communes de moins de 2 000 habitants ont l’obligation de déposer leurs fonds anciens aux Archives départementales (art. L212-11 du Code du Patrimoine). Elles en restent propriétaires ; les documents sont conservés, classés, conditionnés et communiqués au public par les Archives départementales.

Ces fonds sont regroupés dans la série E-Dépôt. A ce jour, 34 instruments de recherche concernant des petites communes du Val-d’Oise sont consultables sur notre site.

Une large période couverte

L’importance matérielle de la série E-Dépôt est faible : les fonds mesurent rarement plus de six mètres linéaires une fois classés. En revanche ils couvrent une vaste période, allant du XVIe siècle avec les registres paroissiaux les plus anciens, aux années 1980 avec les plans et registres cadastraux. La majorité des documents  concerne toutefois la période 1790-1945 : dans les fonds des petites communes, les guerres, les avancées sociales, les crises économiques, la mise en place d’une administration moderne et, de façon générale, le « progrès » se lisent facilement à travers la gestion quotidienne du village.

Exemplaires uniques ou multiples

Les dossiers se répartissent thématiquement. Chaque thème constitue une série identifiée par une lettre, suivant ainsi le cadre de classement des archives communales institué en 1926. Certaines séries sont représentées systématiquement. C’est le cas par exemple de la série D, qui regroupe en particulier les registres de délibérations du conseil municipal. Ces registres, parfois disponibles dès 1787, date de la création des assemblées municipales, sont d’autant plus importants que ce sont des exemplaires uniques.

A l’inverse, les registres paroissiaux et d’état civil, qui constituent la série E, existent en doubles exemplaires, généralement depuis le XVIIe siècle.

C’est aussi le cas, à partir du XIXe siècle, des documents cadastraux (série G), des recensements militaires (série H), des listes électorales (série K), des dénombrements de population (série F)… Bien que les exemplaires destinés aux services de l’Etat aient été transmis aux Archives départementales, la collection communale garde son intérêt : elle peut en effet être plus complète ou en combler des lacunes.

Des recherches thématiques

Si un travail de recherche sur l’histoire d’un village passe obligatoirement par la consultation de ses archives, des études thématiques transversales peuvent également s’appuyer avec profit sur la série E-Dépôt. Ainsi, les fonds des petites communes présentent régulièrement des dossiers relatifs à la construction et à l’entretien des édifices communaux (série M), à la voirie, l’eau, l’électricité (série O), aux périodes de guerre (série H), ou encore à l’assistance et la prévoyance (série Q).

Ils peuvent de plus être complétés par différentes sources, comme par exemple les dossiers de la préfecture conservés aux Archives départementales (série départementale O, consacrée à l’administration et à la comptabilité communales), les monographies d’instituteurs (série départementale T), les fonds iconographiques, ou encore les dossiers de l’Inventaire du patrimoine.

Roselyne Chapeau, Service des Archives communales et de l'inventaire du Patrimoine
Archives départementales du Val-d'Oise
Janvier 2015

 

Pour en savoir plus 

Les Archives départementales ont proposé le 21 janvier 2015 à 14h30 une conférence intitulée « Les archives communales, des sources historiques à découvrir ».