Notice descriptive

  • Organisation de l'armée (1800-1960)
    • Fortifications autour de Paris.
      • Acquisitions de terrains pour la construction des forts.
        • Fort de Domont.

2 R 19 - 20 - Contrats. 1874-1879

Contenu :

Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Les copies sont destinées à la Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour...

... Ouvrir le détail
Mode de classement :

Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

Sujet : armée / fortification
Lieu : Domont (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :