Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Ru de Liesse.
      • Saint-Ouen-l'Aumône.

7 S 1 154 - Demandes d'autorisation. - Déversement des eaux pluviales et ménagères sur le ru de la Mortagne (1929). Dérivation du ru pour la création d'un étang (1933-1934). 1929-1934

Contenu :

A noter : 1 plan de l'étang (1933).

Sujet : traitement des eaux usées / eau pluviale / pollution des eaux / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Mortagne (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture