Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971)
    • Instruments de recherche.

3 Q 5 393- 423, 580-588 - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1866-1971

Contenu :

Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

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Mode de classement :

Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.

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Notes :

Répertoire créé en 1864 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...

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Sujet : enregistrement
Lieu :
Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : répertoire
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement